Ils ont été condamnés pour avoir vendu, livré, transporté ou eu en leur possession du tabac destiné à la vente au détail et dont les paquets n’étaient pas conformes à la loi. Quatre d’entre eux devront aussi purger une peine de prison. Les peines varient de 60 jours à 18 mois.
Parmi les contrebandiers, 12 demeurent au Québec. Dans plusieurs cas, il s’agit de récidive.
Les voici avec le total des amendes qu’ils devront payer et leur peine de prison, le cas échéant.
Danny Moisan, 30 ans, Boisbriand, 1 006 000 $, 18 mois;
Maurice MacLean, 66 ans, Louiseville, 46 098 $, trois peines concurrentes de six mois (récidive);
Marc Simard, 59 ans, Saguenay, 45 000 $, six mois (récidive);
Mario Hêtu, 57 ans, Granby, 31 000 $, 60 jours discontinus (récidive);
Claude Beaudoin, 62 ans, Joliette, 418 716,60 $;
Kelly Dion, 49 ans, Notre-Dame-du-Mont-Carmel, 143 120 $;
Christian Gauthier, 48 ans, Sherbrooke, 107 280 $;
Michel Chauvette, 67 ans, Lemieux, 77 520 $;
Serge Drapeau, 62 ans, Forestville, 71 000 $;
Serge Vachon, 40 ans, Drummondville, 59 640 $ (récidive);
Michel Tétreault, 72 ans, Drummondville, 53 436 $;
Donald Lafrance, 71 ans, Magog, 52 081 $ (récidive).
Par ailleurs, mentionnons que Danny Moisan, qui a écopé des plus fortes peines, a été intercepté au terme d’une filature. Revenu Québec indique que les policiers ont découvert dans sa remorque 315 caisses contenant 3 120 000 cigarettes, 30 460 cigares et 23 005 grammes de tabac. De plus, l’enquête a permis d’établir que ce dernier avait effectué au moins trois transports semblables.
Ces condamnations découlent d’enquêtes réalisées de concert avec la Sûreté du Québec. Les services de police de Saguenay, Granby et Sherbrooke et la Régie intermunicipale de police Roussillon ont également participé aux interventions.
Revenu Québec rappelle que les personnes qui exercent des activités commerciales liées aux produits du tabac doivent être titulaires des permis exigés par la loi. De plus, le tabac destiné à la vente au détail au Québec doit être identifié aux conditions prescrites par règlement.