Votre navigateur n'est plus à jour et il se peut que notre site ne s'affiche pas correctement sur celui-ci.

Pour une meilleure expérience web, nous vous invitons à mettre à jour votre navigateur.

Déjà inscrit ou abonné ? Connectez-vous ici

Accédez à cet article gratuitement

Il suffit de vous inscrire à nos infolettres

Vous recevrez maintenant nos infolettres par courriel. Sachez que vous pouvez vous désabonner en tout temps en suivant le lien "Me désabonner" dans le bas d'une infolettre.

Comment planifier l’avenir financier d’un enfant handicapé

Par Rémi Leroux Mise en ligne : 08 Août 2016  |  Magazine : 01 Septembre 2016 Isabelle Richer et sa fille Arianne, 12 ans, atteinte du syndrome d'Angelman. Crédit: Réjean Poudrette

Isabelle Richer et sa fille Arianne, 12 ans, atteinte du syndrome d'Angelman. Crédit: Réjean Poudrette

Planifier l’avenir financier d’un enfant handicapé n’est pas une mince tâche. Parents, rassurez-vous : de nombreux outils sont à votre portée. Voici ce qu’il faut savoir notamment sur la succession, les mesures fiscales, les programmes sociaux et les ressources.

Arianne a 12 ans. Elle est atteinte du syndrome d’Angelman, une maladie orpheline qui entraîne un retard très important du développement neurologique. « Arianne ne parle pas et a deux ans d’âge mental, explique sa mère, Isabelle Richer. Mais tout ce qu’elle apprend est acquis. Simplement, avec elle, ça prend beaucoup plus de temps. »

Arianne fréquente l’école spécialisée Irénée-Lussier, à Montréal. Lorsqu’elle n’est pas en classe, sa mère s’en occupe, seule, à plein temps. Pour cette chef de famille, l’équilibre financier est un défi quotidien. Pas facile, dans ces conditions, de planifier l’avenir.

Malgré ces difficultés, Isabelle Richer a ouvert pour Arianne un Régime enregistré d’épargne-invalidité (REEI) en 2013. Très avantageux pour les familles qui ont un enfant vivant avec un handicap, ce régime d’épargne subventionné par le gouvernement fédéral existe depuis 2008. « Je n’ai pas ouvert de REEI plus tôt parce que je pensais que c’était réservé aux personnes aisées, explique-t-elle. C’est le papa d’une jeune fille handicapée rencontré par hasard qui m’a recommandé de le faire et m’a expliqué qu’on pouvait y verser de petits montants. » Elle y dépose 50 $ par mois.

Des outils sous-utilisés

Comme de nombreux programmes destinés aux parents qui ont à leur charge un enfant handicapé, le REEI est encore méconnu et largement sous-utilisé, explique Jonathan Vandal, qui était, au moment d’écrire ces lignes, planificateur financier chez Finandicap, un cabinet de planification destiné aux personnes handicapées. « Il y a encore un travail d’information important à faire auprès des familles », dit-il. Environ 16 000 REEI ont été ouverts au Québec depuis 2008, un chiffre très éloigné des quelque 53 000 régimes actifs en Ontario.

Cela dit, le REEI n’est pas la seule stratégie financière à adopter pour assurer l’avenir de votre enfant. Au provincial et au fédéral, il existe différents moyens complémentaires, qui sont toutefois souvent complexes. Pour vous aider à y voir clair, nous vous proposons un aperçu des solutions qui s’offrent à vous. Et n’oubliez pas qu’en la matière, il vaut la peine de vous faire conseiller dans vos choix par des professionnels comme un planificateur financier ou un notaire. Ils sont les mieux outillés pour mettre en place la stratégie adaptée à vos besoins et à ceux de votre enfant.

Le soutien des proches

Mais assurer l’avenir d’un enfant atteint d’un problème physique ou mental ne passe pas seulement par la mise en place de stratégies fiscales et financières. « Ce qui est essentiel avant tout, c’est de permettre à l’enfant de se développer dans les meilleures conditions possible : favoriser son autonomie, stimuler ses compétences, mais aussi créer autour de lui un réseau familial et amical fort, qui a conscience de ses besoins et qui sera présent tout au long de sa vie », explique le fondateur du cabinet de planification Finandicap et conseiller en sécurité financière, Guillaume Parent, qui est atteint depuis sa naissance de paralysie cérébrale. Selon lui, il faut bâtir des fondations solides avant de construire le reste de l’édifice.

Me Laurent Fréchette, notaire au cabinet Hogue, Fortier, Fréchette Crédit: Réjean Poudrette

L’épargne

Le Régime enregistré d’épargne-invalidité (REEI) est la pierre angulaire de l’édifice financier que vous allez bâtir pour votre enfant. Le REEI est destiné à « assurer la sécurité financière à long terme d’un bénéficiaire atteint d’une déficience grave et prolongée de ses fonctions physiques ou mentales », indique l’Agence du revenu du Canada sur son site Web. Si vous bénéficiez pour votre enfant du crédit d’impôt pour personnes handicapées (CIPH) du gouvernement fédéral (voyez le point « Les crédits d’impôt et mesures fiscales »), vous êtes admissible à ce régime. 

Vous pouvez ouvrir un REEI pour votre enfant auprès d’une institution financière participante. Vous cotisez ensuite selon vos moyens. La cotisation maximale à vie est de 200 000 $. Vous avez le droit d’y déposer de l’argent jusqu’à la fin de l’année où le bénéficiaire atteint 59 ans. En fonction de votre revenu familial et du montant de votre cotisation, le gouvernement du Canada versera un montant dans le REEI de votre enfant, soit la Subvention canadienne pour l’épargne-invalidité (SCEI). Si votre revenu familial est égal ou inférieur à 90 500 $ environ, vous pourriez recevoir du gouvernement jusqu’à trois fois votre contribution, selon le montant de cette dernière, explique Jonathan Vandal.

Il n’y a aucune limite de cotisation annuelle pour les parents ou pour toute autre personne qui souhaite cotiser pour l’enfant (un oncle, une marraine, un frère ou une sœur, etc.). Par contre, la subvention gouvernementale annuelle est plafonnée à 3 500 $ (70 000 $ à vie). Vous obtiendrez ce montant si vous cotisez 1 500 $ par an.

Une autre bonne raison d’ouvrir un REEI ? C’est dans ce véhicule de placement que le gouvernement versera le Bon canadien pour l’épargne-invalidité (BCEI) si vous y êtes admissible. « Et aucune cotisation n’est requise pour recevoir le bon, précise Daniel Laverdière, planificateur financier et expert-conseil de Banque Nationale Groupe financier, Gestion privée 1859. Si votre revenu familial brut est inférieur à 26 364 $ par an, vous recevrez 1 000 $ de dons annuellement [déposés dans le REEI], sans rien faire. » Tant que l’enfant est mineur, les revenus de ses parents dépassent souvent ce montant. C’est donc plutôt à sa majorité, s’il ne travaille pas et n’a pas de revenus supérieurs à 26 364 $, que le don commence à être versé dans son REEI. Le bon est dégressif en fonction du revenu familial et ne sera pas accordé si ce revenu est supérieur à 45 282 $ par an. Le montant maximum du BCEI que vous pouvez percevoir à vie est de 20 000 $.

À terme, le REEI pourrait permettre d’épargner jusqu’à 200 000 $, plus 90 000 $ de subventions et bons, plus les revenus de placement. Vous pouvez récupérer les cotisations et bons des années précédentes de façon rétroactive. Comme dans le cas d’un REEE ou d’un CELI, les sommes que vous investissez dans un REEI s’accumulent à l’abri de l’impôt. La portion correspondant aux subventions, aux bons et aux revenus de placement sera toutefois imposable lors des retraits.

Lorsque vient justement le temps de retirer de l’argent du régime, il existe deux options : le paiement d’aide à l’invalidité (PAI) et le paiement viager pour invalidité (PVI). Le premier peut répondre à un besoin particulier – l’achat d’un nouveau fauteuil roulant électrique, par exemple. Le second est versé de façon régulière (au moins une fois par an). Il peut commencer à tout âge, mais le premier versement doit se faire au plus tard à la fin de l’année civile où le bénéficiaire atteint l’âge de 60 ans. 

Notez que les retraits n’affectent pas les sommes que votre enfant adulte pourrait recevoir d’autres programmes, précise Me Laurent Fréchette, notaire chez Hogue, Fortier, Fréchette, comme la Sécurité de la vieillesse, le Supplément de revenu garanti ou le Régime de rentes du Québec ou l’aide sociale (sauf si, dans ce dernier cas, le montant des paiements viagers excède 950 $ par mois).

>> À lire aussi: La mort d'un parent pour un jeune enfant

La subvention canadienne pour l’épargne-invalidité en résumé
 
Si votre revenu familial brut est égal ou inférieur à 90 563 $ (seuil de 2016) :
• pour les 500 premiers dollars cotisés, le gouvernement dépose le triple de votre contribution (vous pouvez recevoir ainsi jusqu’à 1 500 $ par année) ;
• pour les 1 000 $ suivants, le gouvernement dépose le double de votre contribution (vous pouvez recevoir ainsi jusqu’à 2 000 $ par année).
 
Si votre revenu familial brut dépasse 90 563 $ :
• pour les 1 000 premiers dollars cotisés, le gouvernement dépose un montant équivalent à votre contribution (vous pouvez recevoir ainsi jusqu’à 1 000 $ par année).

Les assurances

C’est un autre volet important de la planification financière, affirme Jonathan Vandal. En cas de décès, l’assurance vie vient combler la perte de revenu du parent qui travaillait. « Elle permet de ne pas déséquilibrer la stratégie mise en place autour du REEI. Car advenant un décès, accumuler de l’argent dans le régime d’épargne de l’enfant deviendrait beaucoup plus compliqué », précise Daniel Laverdière.

Mais une assurance vie permanente coûte cher. C’est pourquoi Me Fréchette conseille de penser plutôt à une assurance temporaire, sur 20 années par exemple, le temps de garnir considérablement le REEI de votre enfant. « Vous finirez par atteindre un point où vous n’en aurez plus besoin », ajoute Jonathan Vandal, en précisant que le coût d’une assurance temporaire peut être jusqu’à quatre ou cinq fois moins élevé que celui d’une assurance permanente. Par exemple, un homme en bonne santé âgé de 35 ans paiera environ 20 $ par mois pour une assurance vie temporaire (30 ans) et 90 $ par mois pour une assurance vie permanente.

Parallèlement, l’assurance invalidité peut également permettre de combler la perte de revenu en cas de maladie, d’accident ou de perte d’autonomie du parent qui travaille encore. Le salarié bénéficie souvent d’une assurance invalidité avec son employeur, rappelle Daniel Laverdière, ce qui n’est pas le cas du travailleur autonome qui, s’il a un enfant handicapé à charge, devrait souscrire une telle protection.

Guillaume Parent, conseiller en sécurité financière et fondateur du cabinet de planification Finandicap Crédit: Réjean Poudrette

La succession

La fiducie testamentaire est un outil important à considérer, affirme Me Fréchette. À votre décès, certains biens de votre patrimoine (le fruit de la vente de votre maison, par exemple) sont transférés dans cette entité juridique au profit de votre enfant handicapé. « C’est une façon de protéger les actifs de la personne décédée et de protéger l’enfant qui ne serait pas apte à les gérer », précise Guillaume Parent. La gestion des actifs est déléguée à des fiduciaires que vous nommez dans votre testament. Il s’agit de personnes de confiance : un membre de la fratrie, un oncle ou une tante de l’enfant, un ami de la famille, voire un notaire ou un avocat (des personnes impartiales, mais qui devront être rémunérées).

Vous pouvez indiquer dans votre testament la façon dont vous souhaitez que la fiducie utilise vos actifs pour assurer le bien-être (physique et psychologique) de l’enfant, précise Me Fréchette. « Par exemple, si votre enfant autiste a un chien qui l’aide à gérer ses émotions et son stress, vous pouvez préciser dans la fiducie que la zoothérapie apporte à votre enfant une qualité de vie meilleure. Ainsi, si des frais vétérinaires doivent être payés, les parents auront laissé des consignes qui autorisent les fiduciaires à engager de telles dépenses », explique-t-il.

La mise en place de la structure de la fiducie se fait au moment de la rédaction du testament notarié. Comme ce document est plus complexe à rédiger qu’un simple testament, sa préparation coûte de 2 000 à 3 000 $.

>> À lire aussi: Fonder une famille, vos responsabilités comme parent

Les crédits d’impôt et mesures fiscales   

Les programmes mis en place par les gouvernements pour soutenir financièrement les parents d’enfants différents sont complexes et ont chacun leur définition de ce qu’est un handicap. Les mots ont donc un sens bien précis et peuvent engendrer des effets importants sur l’avenir de votre enfant, notamment afin de déterminer s’il peut bénéficier d’une aide financière ou d’un dispositif d’accompagnement particulier. « Souvent, ce n’est pas le handicap ou la maladie qui est reconnu, mais l’incapacité à faire certaines choses », précise Guillaume Parent.

Face à la complexité des outils et de l’information qui existent, les parents sont souvent démunis. Pour les aider à y voir plus clair, l’Office des personnes handicapées du Québec (OPHQ) publie chaque année au mois de janvier le Guide des mesures fiscales provinciales et fédérales à l’intention des personnes handicapées, de leur famille et de leurs proches. « Les gouvernements du Québec et du Canada offrent des mesures fiscales qui sont très importantes pour les familles », explique Michael Watkins, agent d’information et relationniste médias à la Direction générale adjointe de l’OPHQ.

Par exemple, le guide pour l’année d’imposition 2015 comprenait une trentaine de mesures fiscales pour les familles qui ont un enfant mineur handicapé. En voici quelques-unes.

• Le crédit d’impôt pour personnes handicapées (CIPH) est non remboursable. Il est destiné aux personnes handicapées et à leurs aidants pour leur permettre de réduire l’impôt sur le revenu (à lire sur notre site: notre test de logiciels d'impôts). Pour avoir accès au REEI et à certains autres programmes provinciaux ou fédéraux, comme la prestation pour enfants handicapés (voyez plus bas), votre dossier doit d’abord avoir été accepté pour le CIPH.

• Le supplément pour enfant handicapé est une aide financière provinciale destinée aux familles qui assument « la garde, les soins et l’éducation d’un enfant dont le handicap le limite de façon importante dans ses activités de la vie quotidienne », selon le site de Revenu Québec. La somme versée est de 189 $ par mois, quels que soient vos revenus. Ce montant est non imposable.

• Le gouvernement fédéral offre la prestation pour enfants handicapés (PEH), un montant non imposable. Vous y avez droit si vous subvenez « aux besoins d’un enfant âgé de moins de 18 ans ayant une déficience grave et prolongée des fonctions mentales ou physiques ». Le montant de la PEH est calculé selon le revenu des parents.

• Le montant pour déficience grave et prolongée des fonctions mentales ou physiques est un crédit d’impôt provincial non remboursable qui vous permet de réduire le montant d’impôt à payer (le montant admissible était de 2 595 $ pour l’année 2015). Une personne est admissible si elle a ce type de déficience pour une durée d’au moins 12 mois consécutifs.

• À la majorité de votre enfant, vous pouvez également réclamer le crédit d’impôt pour aidant naturel et le crédit d’impôt pour répit à un aidant naturel offerts au provincial, ou le montant pour aidants familiaux et le montant pour personnes handicapées du fédéral.

Guide des mesures fiscales provinciales et fédérales à l’intention des personnes handicapées, de leur famille et de leurs proches de l'Office des personnes handicapées du Québec

Les programmes sociaux

Un jour, votre enfant deviendra adulte. À ses 18 ans, il est donc susceptible de bénéficier de certains programmes sociaux, comme le Programme de solidarité sociale du Québec, qui offre une aide financière aux personnes « qui ont des contraintes sévères à l’emploi et qui sont incapables de subvenir à leurs besoins de base » (comme précisé sur le site gouvernemental). Montant annuel de la prestation : environ 11 300 $ (soit environ 950 $ par mois). Cette allocation prend le relais des différentes aides financières dont vous bénéficiiez pour votre enfant mineur.

Si votre enfant est apte à faire des études, il peut recevoir l’Aide financière aux études du ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur du Québec. Vous devrez alors remplir le formulaire de demande d’allocation pour des besoins particuliers. La liste des besoins particuliers admissibles comprend plusieurs volets : services spécialisés (prise de notes, transcription, accompagnement, etc.), transport adapté et allocation au logement, etc.

Si votre enfant peut intégrer le marché de l’emploi, Jonathan Vandal suggère de regarder du côté du Contrat d’intégration au travail (CIT), qui facilite l’embauche et le maintien d’une personne handicapée apte à travailler. Si la personne est admissible, l’employeur assume une partie du salaire et le gouvernement peut subventionner l’autre partie afin de « compenser le manque de productivité de l’employé et l’encadrement supplémentaire qu’exigent ses incapacités fonctionnelles », explique le site d’Emploi-Québec.

« Même s’il s’agit d’un emploi subventionné, le salarié participe à tous les programmes qui existent pour les salariés : Sécurité de la vieillesse, Supplément de revenu garanti ou Régime de rentes du Québec, précise Jonathan Vandal. C’est un ensemble de moyens intéressant qui aide à assurer l’avenir financier de la personne handicapée. »

Tutelle ou curatelle : quel régime de protection ?
 
Il existe plusieurs régimes juridiques destinés à protéger une personne adulte vulnérable. Ces mécanismes visent à assurer la protection de la personne, à administrer ses biens et à lui permettre d’exercer ses droits. Le niveau d’encadrement varie selon le degré d’inaptitude. La curatelle est établie dans le cas où une personne adulte est inapte à prendre soin d’elle-même et à administrer ses biens, de façon totale et permanente. Dans le cas où l’inaptitude est partielle ou temporaire, le régime de tutelle est plus approprié, car il permet à la personne protégée de conserver un certain degré d’autonomie. Les proches de l’enfant (parents, frère ou sœur, grands-parents) peuvent se porter volontaires pour être curateurs ou tuteurs de l’enfant. Ils seront alors désignés par le tribunal.

Ressources

• Office des personnes handicapées du Québec 

• Agence de revenu du Canada: Les régimes enregistrés d'épargne-invalidité

• Ministère de l'emploi et du développement social du Canada: liste des institutions financières offrant en REEI

• Éducaloi: Tutelle, curatelle: ouvrir un régime de protection

• Association du Québec pour l'intégration sociale: Soutien aux parents de personnes ayant des incapacités

• Ministère de l'éducation et de l'enseignement supérieur du Québec: Programme de soutien aux études

Ajouter aux favoris
Ajouter aux favoris

Pour suivre toutes les mises à jour et nouveautés sur cet article, vous devez être connecté.

Argent

Commentaires 0 Masquer

L'envoi de commentaires est un privilège réservé à nos abonnés.

Il n'y a pas de commentaires, soyez le premier à commenter.