Votre navigateur n'est plus à jour et il se peut que notre site ne s'affiche pas correctement sur celui-ci.

Pour une meilleure expérience web, nous vous invitons à mettre à jour votre navigateur.

Comment reconnaître la fraude financière

Par Protégez-Vous en partenariat avec l'Autorité des marchés financiers Mise en ligne : 17 janvier 2013 Illustration: Luc Melanson

Reconnaitre la fraude leviter et la denoncer Illustration: Luc Melanson

La fraude financière peut frapper tout investisseur, quel que soit le montant d’argent qu’il investit, son degré d’instruction ou ses connaissances en matière financière – d’où l’importance de bien s’informer avant d’investir.

Il est important de signaler à l’Autorité toute tentative de fraude ou toute situation qui vous semble inappropriée. Toute information transmise au Centre d’information, même sommaire, peut aider l’Autorité dans ses interventions visant à protéger les consommateurs. Par exemple, si une enquête est en cours, certains renseignements supplémentaires peuvent aider les enquêteurs et accélérer les démarches visant notamment à interrompre les activités de la personne soupçonnée et à porter des accusations s’il y a lieu. Que vous ayez investi ou non dans ce qui peut s’avérer être une tentative de fraude, un simple coup de fil au Centre d’information de l’Autorité vous informera sur vos droits et sur vos responsabilités. Cet appel pourrait limiter les conséquences néfastes pour vous et pour toute autre personne susceptible de tomber dans le piège.

En matière de fraude financière, les corps policiers jouent un rôle important qui diffère de celui de l’Autorité des marchés financiers. En effet, les corps policiers sont chargés de veiller au respect du Code criminel, alors que l’Autorité des marchés financiers sanctionne les infractions pénales couvertes par les différentes lois dont elle est responsable, par exemple la Loi sur les valeurs mobilières.

Exemple: Un individu sollicite l’argent d’investisseurs et leur offre des placements. Il détourne ensuite l’argent à son profit. Cette personne commet une faute punissable en vertu du Code criminel et peut aussi être poursuivie par l’Autorité parce qu’elle ne détient pas de permis pour faire les investissements en question. Il s’agit de deux recours distincts, le premier en vertu du Code criminel, le second en vertu de la Loi sur les valeurs mobilières. La victime de fraude peut avoir recours aux tribunaux pour tenter de récupérer les sommes perdues.

En cas de fraude financière, adressez-vous tant à l’Autorité des marchés financiers qu’aux corps policiers. Les deux organisations pourront ainsi prendre les mesures appropriées en fonction des lois qu’elles appliquent. Si la fraude s’est produite dans un domaine qui ne relève pas de l’Autorité, vous serez dirigé vers les ressources appropriées, comme PhoneBusters (pour un vol d’identité, par exemple), la Commission des droits de la personne (pour un cas de harcèlement fondé sur la race ou le sexe, par exemple), l’Agence de la consommation en matière financière du Canada (si une banque refuse de vous ouvrir un compte bancaire, par exemple), etc.

Avant d’investir, posez-vous les trois questions suivantes:

1. La personne qui vous offre le placement est-elle autorisée à vous le vendre? Pour vous assurer que la personne qui vous offre un placement est autorisée à vous le vendre, communiquez directement avec le Centre d’information de l’Autorité. Vous pouvez aussi consulter le Registre des entreprises et des individus autorisés à exercer. Si vous êtes victime d’une fraude de la part d’une personne inscrite à l’Autorité, vous pourriez être admissible au Fonds d’indemnisation des services financiers de l’Autorité des marchés financiers (voir section En cas de fraude, pouvez-vous être indemnisé?). Tout investisseur devrait agir de façon responsable et vérifier le droit d’exercice de la firme ou de la personne avec qui il fait affaire.

2. Vous a-t-on remis de l’information écrite et complète sur le placement qui vous intéresse? Lorsqu’une personne vous offre un placement, elle doit vous remettre de la documentation indiquant notamment: le type de placement (actions, obligations, etc.); le niveau de risque du placement en question (de faible à élevé); la liquidité du placement (au besoin, aurez-vous facilement accès à votre argent et si oui, à quelles conditions?); les frais associés au placement.

Avant d’investir, exigez qu’on vous remette des documents – par exemple, l’aperçu du fonds et le prospectus – qui décrivent le placement offert. Pour vous assurer que les autorités de réglementation ont reçu ce document, vous pouvez communiquer avec le Centre d’information de l’Autorité ou vérifier si le document en question se trouve sur le site de SEDAR (Système électronique de données, d’analyse et de recherche). SEDAR fournit un accès à la plupart des documents publics et aux renseignements déposés par les sociétés ouvertes et les fonds d’investissement auprès des Autorités canadiennes en valeurs mobilières. Si vous ne pouvez pas obtenir de l’information écrite et fiable, mieux vaut ne pas investir. N’hésitez pas à demander des explications à plusieurs personnes s’il le faut, pour être sûr de bien comprendre à quoi vous vous engagez.

3. Le placement qu’on vous offre est-il trop beau pour être vrai? En règle générale, plus le rendement que vous espérez d’un placement est élevé, plus vous devez être prêt à assumer un risque important. C’est là un des principes de base en matière de placement. Si on vous fait miroiter un rendement supérieur à tout ce qui a cours ailleurs sur le marché – sans le moindre risque –, méfiez-vous! Prenez garde également aux offres qui pourraient sembler réalistes au départ. Par exemple, il n’est pas réaliste qu’un placement qui génère un rendement de 2 % par mois ne comporte aucun risque. En effet, cela donnerait un rendement annuel composé de plus de 26* % ! *Méthode de calcul: [(1,0212 – 1 ) x 100] Si on vous promet un rendement élevé à faible risque, posez-vous des questions au sujet du placement offert et de la personne qui vous l’offre. Aucun placement ne procure des rendements incroyables sans risque. Si c’était le cas, tout le monde investirait dans de tels placements. Et ne vous laissez pas endormir par des propos qui parlent de «quantités limitées» ou d’une occasion offerte «seulement à quelques privilégiés».

Attention! En vertu de la Loi sur les valeurs mobilières, il est possible de profiter d’une dispense de prospectus et d’inscription et ainsi de ne pas transmettre l’information détaillée qui est généralement comprise dans un prospectus lorsqu’on sollicite l’épargne d’un ami très proche. Dans un tel cas, on vous demandera de signer une lettre ou un formulaire indiquant que vous êtes bel et bien un ami très proche. Cette dispense suppose qu’à ce titre, vous avez obtenu des réponses à toutes les questions que vous avez posées sur l’investissement, le projet et les responsables qui y sont associés. Si on exerce sur vous des pressions pour vous amener à signer un tel formulaire alors que vous n’entretenez pas de liens étroits avec la personne qui sollicite votre épargne, méfiez-vous et communiquez avec le Centre d’information de l’Autorité des marchés financiers. Un agent d’information vous donnera l’heure juste sur les droits et les responsabilités de chacune des parties.

Mythes et réalités au sujet de la fraude

Mythe : «Les fraudeurs ne s’en prennent qu’à ceux qui ont beaucoup d’argent. Moi, je n’ai pas beaucoup d’épargne; je ne peux donc pas être la cible d’un fraudeur.»
Réalité : Le montant moyen perdu par les victimes d’une fraude financière au Québec serait inférieur à 9 000 $.

Mythe : « Je connais bien les produits financiers; il est impossible que je sois un jour victime d’une fraude.»
Réalité : Les victimes de fraude financière ont souvent une bonne connaissance des produits financiers et un degré d’instruction élevé.

L’étude Indice ACVM des investisseurs 2009 a également permis de repérer des comportements et des attitudes pouvant accroître le risque d’être victime d’une fraude financière:

- avoir un excès de confiance en sa capacité de faire des choix en matière d’investissement;
- être un investisseur «actif», négocier régulièrement de façon autonome;
- avoir une stratégie d’investissement axée sur le risque et sur les rendements élevés;
- avoir un degré d’instruction élevé.

(Source: étude Indice ACVM des investisseurs 2009, publiée par les Autorités canadiennes en valeurs mobilières.)

10 cas de fraude classiques

Les combines à la Ponzi

Une combine à la Ponzi peut être utilisée dans plusieurs cas de fraude. Elle consiste à prendre l’argent d’un investisseur pour payer de faux rendements à d’autres investisseurs ou simplement pour rembourser les investisseurs qui veulent récupérer leur argent. Les fraudeurs peuvent ainsi donner la fausse impression que l’argent investi rapporte de bons rendements et qu’il n’y a aucun problème pour récupérer sa mise.

Exemple: Pierre investit 1 000 $ dans un placement que lui a offert Luc, un fraudeur. Après seulement une semaine, Luc remet à Pierre un chèque de 100 $ et lui mentionne que ce chèque représente le revenu généré par son investissement de 1 000 $. Dans les faits, aucun rendement n’a été réalisé avec les 1 000 $ de Pierre. Une partie de cette somme a été utilisée pour remettre un «bénéfice» de 100 $ à Pierre. Le but de l’exercice, c’est de convaincre le premier investisseur d’investir à nouveau et de persuader d’autres personnes de faire de même.

La promotion de vente de titres

Dans les cas de promotion frauduleuse de vente de titres, on transmet de l’information laissant croire que la valeur d’un titre augmentera de façon importante. L’information peut être diffusée sur Internet, par un inconnu au téléphone, par courrier, par courriel, etc. Plusieurs investisseurs achètent alors ce titre, ce qui en fait augmenter la valeur. Les fraudeurs vendent ensuite massivement le titre au moment qu’ils jugent opportun, ce qui fait chuter le prix. Les victimes se retrouvent alors avec un placement de peu de valeur. Si une personne vous donne un jour des tuyaux sur des placements, demandez-vous ce qu’elle a à gagner en agissant de la sorte.

L’hameçonnage (phishing) ou la fraude sur le Web

Les malfaiteurs qui utilisent l’hameçonnage envoient des courriels à des milliers d’adresses différentes. Aux yeux de beaucoup de gens, ces messages ont l’air de provenir d’une société avec laquelle ils font affaire et qui leur demande de mettre à jour leurs renseignements personnels immédiatement. Plusieurs raisons peuvent alors être invoquées:
- la société a été victime d’une fraude;
- on a découvert qu’un individu a accès aux comptes de certains clients;
- une nouvelle loi oblige l’institution à demander une mise à jour des renseignements concernant ses clients, etc.

L’objectif recherché par les fraudeurs est d’amener les gens à cliquer sur le lien pour remplir le formulaire sur une page qui est une copie conforme réalisée à partir du site Web de l’institution financière. En réalité, toute l’information entrée sur ce faux site ira directement dans la base de données des fraudeurs, qui pourront ensuite vider le compte des personnes piégées, voler leur identité, etc. Soyez vigilant! Généralement, les institutions financières ne communiquent pas avec leurs clients par Internet pour leur demander de tels renseignements. Ce sont plutôt les clients qui peuvent, s’ils le désirent, accéder au site sécurisé de leur institution pour effectuer des opérations en ligne.

Pour ne pas vous faire prendre par une telle fraude:

  • Ne cliquez jamais sur un lien reçu dans un courriel qui vous demande de l’information bancaire ou personnelle et surtout, n’y répondez jamais.
  • Ne vous laissez pas intimider par un courriel qui vous met en garde contre les conséquences désastreuses qui pourraient survenir si vous ne suivez pas les consignes indiquées.
  • Communiquez immédiatement avec votre institution financière pour lui signaler ce qui vous arrive en composant le numéro de téléphone trouvé dans un bottin téléphonique, et non celui qui est indiqué dans le courriel.
  • Tapez vous-même l’adresse complète de votre institution financière.
  • Videz la mémoire cache de l’ordinateur lorsque vous utilisez un ordinateur public.
  • Ne divulguez jamais vos codes d’accès et vos mots de passe.

Si vous recevez un courriel de hameçonnage, signalez-le à [email protected] ou à l’institution financière qui semble en être l’expéditeur. Vous pouvez également en faire part au Centre RECOL de la Gendarmerie royale du Canada.

La fraude CRI–REER

Cette manœuvre consiste à faire croire à un investisseur qu’il est possible de retirer de l’argent d’un compte de retraite immobilisé (CRI) ou d’un REER sans payer d’impôt. Pour joindre leurs victimes, les fraudeurs utilisent divers moyens: petites annonces, Internet, courriels, courrier, amis, etc. Certains fraudeurs vont même jusqu’à rencontrer leurs victimes en personne. Il existe plusieurs variantes à cette fraude. En voici deux.

Cas 1. Une fois qu’ils ont gagné votre confiance, certains fraudeurs tentent de vous convaincre de profiter de leur prétendue expertise et vous proposent d’effectuer des transactions en votre nom. Ils vous persuadent de transférer votre REER ou votre CRI chez un courtier à escompte. Ils vous demandent ensuite l’accès au compte et, bien sûr, le mot de passe pour pouvoir négocier des titres à votre place. Par la suite, en utilisant votre argent, les fraudeurs achètent des actions d’une société qui leur appartient. Cela fait augmenter le prix des actions. Les fraudeurs vendent alors leurs propres actions en réalisant un profit. La valeur de l’action baisse et vous vous retrouvez avec des actions qui n’ont aucune valeur.

Cas 2. On vous offre de transférer les sommes que vous avez investies dans un REER ou un CRI dans un placement admissible au REER ou au CRI qui vous rapportera un rendement très important, par exemple 40 % par an. Un tel taux doit vous alerter et vous amener à faire des vérifications. Le fraudeur dit qu’il a tellement confiance dans ce placement qu’il vous offre de vous remettre en argent comptant une avance sur le rendement futur. Par exemple, si vous investissez 50 000 $, il pourrait vous remettre 30 000 $ comptant. Il vous explique ensuite que vous ne risquez rien : de toute façon, si vous aviez retiré cet argent de votre REER ou de votre CRI, vous auriez dû en remettre la moitié pour payer l’impôt applicable.

Prenez garde: ce placement n’a aucune valeur! Voici les dangers que vous courez.

  • Votre argent n’a jamais été investi dans ce placement à un taux de rendement incroyable; il est sans doute allé directement dans les poches du fraudeur.
  • Vous risquez d’avoir investi dans une société qui ne vaut rien ou qui appartient au fraudeur. Vos 50 000 $ sont donc perdus. De plus, ce placement n’est pas admissible au REER ou au CRI, contrairement à ce que vous avait affirmé le fraudeur.
  • Ne soyez pas surpris de recevoir un avis de l’Agence du revenu du Canada vous rappelant que vous n’avez pas payé l’impôt sur les sommes que vous avez retirées de votre REER ou de votre CRI. En effet, aux yeux du fisc, les montants des retraits que vous avez effectués s’ajoutent à votre revenu. Vous devrez donc payer les impôts correspondants, en plus des intérêts qui se sont accumulés et des pénalités.
  • Pour payer vos impôts, vous risquez de perdre les 30 000 $ que le fraudeur vous a si généreusement offerts.
  • En somme, le seul gagnant est le fraudeur, qui a réussi à récolter facilement la coquette somme de 20 000 $.

Les ventes pyramidales

Les personnes qui ont recours à ce type de fraude ne disent pas qu’il s’agit d’une vente pyramidale, dont il existe plusieurs variantes. En voici un exemple: on vous offre d’investir dans un placement très prometteur qui devrait vous procurer un rendement très élevé. On précise que l’argent sera utilisé pour investir en votre nom. Vous devez conserver le placement pendant un certain temps (par exemple, six mois). En plus d’obtenir un excellent rendement sur le placement, vous pouvez faire encore plus d’argent en recrutant des investisseurs qui profiteront à leur tour de ce placement «exceptionnel». Pour chaque investisseur recruté, vous obtenez une commission qui s’élève, par exemple, à 3 % des sommes investies par vos recrues. Et pour chaque investisseur que ces dernières trouvent, vous empochez par exemple une commission additionnelle de 3 %.

En quoi consiste la fraude? En réalité, il n’y a pas de placement miracle. Le fraudeur utilise votre propre argent pour vous verser votre commission lorsque vous recrutez des investisseurs. Lorsque le fraudeur sent que la combine sera bientôt découverte, il disparaît avec l’argent des investisseurs. Lorsqu’on vous promet de l’argent pour recruter de nouveaux investisseurs, prenez garde: il est illégal de participer à une vente pyramidale.

Les paradis fiscaux

Dans ce type de fraude, on vous offre d’investir dans un pays étranger pour éviter de payer de l’impôt. On souligne que cette manœuvre est légale mais que personne ne doit en parler, car le gouvernement pourrait modifier la loi pour colmater la brèche. Vous avez le droit d’investir à l’extérieur du pays. Ce qui est illégal, c’est de ne pas déclarer les revenus de placement que vous tirez de ces investissements. Soyez prudent! Si une personne est prête à vous aider à contourner les lois pour que vous payiez moins d’impôt, elle pourrait ne ressentir aucune culpabilité à se sauver avec votre argent!

Le télémarketing frauduleux

Dans ce type de fraude, un étranger vous appelle et vous offre d’investir dans un placement exceptionnel. En effet, en plus de produire un rendement nettement supérieur à toute autre forme de placement, cet investissement ne comporte aucun risque. Les fraudeurs n’ont souvent pas de mal à gagner la confiance de leurs victimes, car ils savent exploiter leur vulnérabilité. Méfiez-vous de ce genre d’appel. Ne transférez jamais de l’argent à quelqu’un que vous ne connaissez pas: vous risquez de le confier directement à des fraudeurs.

Petit truc: lorsque vous investissez, ne faites pas le chèque au nom de votre représentant, mais à l’ordre de la firme pour laquelle il travaille. Avant de faire votre chèque, n’oubliez pas de vous assurer que la firme est bien inscrite auprès de l’Autorité des marchés financiers.

Le faux message sur le répondeur

Après une longue journée de travail, vous revenez à la maison et vous avez un message dans votre boîte vocale. «Thérèse, c’est Denise. J’ai perdu tes coordonnées et Johanne m’a dit que ceci est ton nouveau numéro. J’espère que c’est le bon. Te souviens-tu du conseiller en placement que je fréquente? Il avait fourni un bon tuyau à mon père. Le placement en question a doublé en moins d’un mois et je me souviens que tu étais déçue de ne pas en avoir été informée. Eh bien, j’ai un nouveau tuyau pour toi. L’entreprise XYZ est sur le point de lancer un produit révolutionnaire qui sera annoncé plus tard cette semaine. C’est le temps d’acheter des actions, car leur valeur augmentera considérablement sous peu. Mon ami dit qu’il faut le faire tout de suite. J’en achète demain et mon père aussi. Aujourd’hui, je suis sur la route. Rappelle-moi sur mon cellulaire. J’en ai parlé à Richard et à Linda. La prochaine fois qu’on se verra, il faut jouer au tennis, tu me dois une revanche. À bientôt!» Vous ne connaissez ni Denise ni Johanne. En fait, on tente de vous manipuler. On veut vous inciter à acheter le titre de l’entreprise XYZ pour en gonfler artificiellement la valeur. Ce message a peut-être été laissé dans des milliers de boîtes vocales. Cette manœuvre se fait également par courriel et sur Internet.

Les actions de compagnies minières

On vous offre d’acheter des actions d’une mine d’or, de diamants ou de tout autre minerai. Selon le promoteur, un géologue s’est prononcé sur la qualité et la quantité de ce gisement minier, qui s’avère exceptionnel. Heureusement, dit-on, peu de gens sont actuellement au courant, mais la nouvelle peut se répandre rapidement ! Dans certains cas, on précisera qu’une nouvelle technologie permet d’extraire le minerai. Dans les faits, la mine ne contient que peu ou pas de minerai et l’action proposée ne vaut pas cher. Bien entendu, les placements de titres de sociétés minières ne sont pas tous des fraudes.

Pour limiter le risque de fraude, faites les vérifications suivantes: assurez-vous qu’un prospectus récent confirme les propos du promoteur. Demandez à voir un rapport technique récent qui confirme la qualité et la quantité du gisement. Vérifiez si le géologue ou l’ingénieur responsable de l’information concernant la qualité et la quantité de minerai du gisement est inscrit auprès d’un ordre professionnel.

Si un seul de ces trois points ne vous donne pas satisfaction, la sollicitation par le promoteur n’est probablement pas légale et il vaut mieux vous tenir loin de ce genre d’investissement.

Le rachat d'actions

Vous avez subi des pertes importantes à la Bourse? Attention aux fraudeurs! Certains d’entre eux profitent du fait que vous avez subi des pertes pour vous faire une offre difficile à refuser: racheter vos placements à un prix plus élevé que leur valeur réelle. On vous explique alors que certaines personnes ont intérêt à vous acheter vos actions plus cher que leur valeur, car elles obtiennent alors des pertes en capital qui leur feront épargner beaucoup d’impôt. En acceptant cette offre, vous devez toutefois payer des frais de transfert élevés. Les fraudeurs disparaissent alors avec cet argent et «oublient» de vous racheter vos placements.

Les groupes d'affinités

Dans le cas des groupes d’affinités, les fraudeurs s’associent avec des gens qui partagent les mêmes croyances ou les mêmes intérêts qu’eux afin de se bâtir une crédibilité. Ils n’hésitent pas à étaler, d’abord subtilement, puis avec plus d’éclat, leurs réussites, leur richesse, etc. Ils créent des liens avec leurs victimes et leur proposent ensuite des investissements «exceptionnels». Dans certains cas, ils leur demanderont de ne pas ébruiter l’affaire, prétendant que c’est une occasion en or qu’ils ne veulent partager qu’avec leurs amis. Dans les faits, les fraudeurs sont les seuls à bénéficier de cette «occasion en or»!

Attention! Beaucoup de fraudeurs cherchent d’abord à établir un lien de confiance avec leurs victimes. Si vous rencontrez un tel individu, voici ce qu’il faut faire:

  • Appelez au Centre d’information de l’Autorité pour vérifier si cette personne est autorisée à vous vendre un placement.
  • Assurez-vous que ce placement peut être vendu au Québec.
  • Prenez le temps de vous informer auprès d’autres sources sur les placements qu’on cherche à vous offrir. Posez par exemple des questions à un représentant inscrit à l’Autorité des marchés financiers.

Exemple: Angèle se rend chaque semaine à son club de scrabble. La semaine dernière, Gertrude, une nouvelle joueuse, est entrée dans le club. Les deux femmes se sont rapidement liées d’amitié. Les deux nouvelles amies décident de faire du covoiturage pour se rendre au club. Cette semaine, Gertrude va chercher Angèle avec une nouvelle voiture très luxueuse. Angèle lui demande alors en riant si elle a gagné à la loterie. Gertrude lui explique qu’elle a investi dans une société pharmaceutique qui a mis au point un médicament révolutionnaire. Elle précise qu’elle a payé sa nouvelle voiture comptant juste avec les revenus tirés de ce fabuleux placement. Elle offre à Angèle d’y investir elle aussi. Angèle hésite, mais Gertrude la rassure en lui soulignant qu’elle ne court aucun risque. La semaine suivante, Angèle remet un chèque de 10 000 $ à Gertrude afin d’investir. Malheureusement pour Angèle, Gertrude ne s’est plus jamais présentée au club de scrabble. En fait, elle s’est sauvée avec l’argent.

Ajouter aux favoris
Ajouter aux favoris

Pour suivre toutes les mises à jour et nouveautés sur cet article, vous devez être connecté.

Argent

Commentaires 0 Masquer

L'envoi de commentaires est un privilège réservé à nos abonnés.

Il n'y a pas de commentaires, soyez le premier à commenter.