Nos meilleurs conseils pour se prémunir contre les vices cachés

Qu’est-ce qu’un vice caché ?  

Vous avez enfin acheté votre nouvelle maison et après quelques mois vient la période des travaux avec des projets de rénovation. Surprise, vous découvrez un vice caché !   

Tout d’abord, il est important de rappeler qu’un vice caché est un défaut ou une imperfection affectant négativement la propriété, qui ne peut pas être vu à l’œil nu avec un examen effectué par l’acheteur. Par définition, un vice caché est malheureusement découvert après l’achat. Il existe plusieurs types de vice caché, les plus récurrents sont : les moisissures, les infiltrations d’eau, les fondations défectueuses ou encore les fourmis charpentières.  

Que faire en cas de découverte de vice caché ?  

Il serait tentant de faire appel rapidement à un entrepreneur pour venir réparer les dégâts. Cependant, ce n’est pas la première étape à privilégier ! En effet, il est fortement recommandé, dans ce genre de cas, de contacter le vendeur initial, en lui transmettant un avis de dénonciation. Cette étape est primordiale, car elle permet d’officialiser la réclamation via une trace écrite, en attestant du délai du signalement du vice. Elle permet également de mettre en marche le processus de réparation et donne ainsi l’opportunité au vendeur de résoudre le tout dans les meilleures conditions possible, c’est-à-dire à l’amiable.  

Si malheureusement, le vendeur ne donne pas suite et dépasse le délai communiqué, l’acheteur est alors dans ses droits de procéder aux travaux correctifs et de demander un remboursement au vendeur. Il s’agit alors de la mise en demeure, qui informe le vendeur de la somme réclamée pour réparer les vices cachés. Dans ce genre de situation, il est possible de devoir passer par un recours judiciaire engendrant des frais administratifs ainsi que de longs mois de démarches avec des avocats. Cependant, il est important de dénoncer en premier au vendeur car s’il n’a pas l’opportunité de venir constater et régler lui-même le problème, il est possible que le recours ne soit pas reçu par la cour de justice.  

Comment se protéger contre les vices cachés ?  

Pour s’éviter bien des désagréments, il est recommandé de mettre en place plusieurs initiatives avant d’acquérir une nouvelle propriété. Tout d’abord, il est possible de faire appel à un inspecteur certifié en bâtiment qui vous aidera à analyser toutes les pièces de la maison. Pour le sélectionner, nous vous conseillons de faire appel à un membre d’un ordre professionnel certifié, comme l’Ordre des évaluateurs agréés du Québec ou encore l’Ordre des technologues professionnels du Québec.  

Grâce à une inspection préachat, le professionnel pourra vous remettre son rapport d’inspection, détaillant l’état de la propriété au complet avec photos à l’appui. Plus il y a d’informations précises dans ce document, plus vous êtes protégés si jamais vous devez avoir recours contre le vendeur. À la suite de cette inspection, vous en saurez davantage sur l’état actuel de la maison et sur ses potentielles faiblesses, vous permettant de valider votre volonté d’acheter ou alors de vous rétracter. Cependant, il est important de rappeler qu’il ne s’agit pas d’une garantie indéfectible, mais d’une aide supplémentaire à la prise de décision pour les futurs acheteurs.   

Une autre option est de privilégier des courtiers immobiliers proposant uniquement des transactions protégées par des garanties. Par exemple, en collaboration avec l’ACQ Résidentiel, RE/MAX Québec offre la garantie Intégri-T lors de l’achat ou de la vente de propriété. Elle protège les acheteurs et les vendeurs contre d’éventuels vices cachés, et ce pendant une période de 3 ans, à partir de la signature de l’acte de vente et à hauteur de 50 000 $. 

Se prémunir contre les vices cachés passe donc par une préparation minutieuse et des démarches proactives avant l’achat d’une propriété. Entre l’inspection préachat réalisée par des professionnels certifiés, l’option d’une garantie contre les vices cachés et la vigilance lors de la transaction, vous disposez de plusieurs outils pour limiter les mauvaises surprises. Bien que la prudence ne puisse garantir une protection absolue, elle constitue un investissement précieux pour conclure une transaction en toute sérénité et aborder l’avenir dans son nouveau chez soi, avec confiance.