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Chicane de voisinage : pensez à la médiation

Par Marie-Eve Shaffer
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Vous n’en pouvez plus de la musique que votre voisin fait jouer à tue-tête à toute heure du jour, de l’odeur nauséabonde de sa poubelle qu’il dispose tout juste sous votre fenêtre ou du va-et-vient incessant des voitures devant sa maison ? Pour éviter que la situation s’envenime tout en obtenant satisfaction, vous pourriez tenter la médiation.

Au Québec, des services de médiation sont offerts gratuitement par des organismes à but non lucratif qui font appel à des bénévoles formés pour arbitrer les différends et à des juristes. Tout dépend de la nature du conflit qui empoisonne votre vie.

Médiation citoyenne

Des organismes de justice alternative proposent des services de médiation citoyenne dans chaque région du Québec. Leur but ? Rapprocher les deux parties.

L’Alternative Outaouais fait partie de ce réseau. Bon an mal an, ses bénévoles répondent en moyenne à 85 demandes de citoyens qui veulent obtenir des conseils ou de l’information. Mais, dans la dernière année, ils ont reçu 141 appels : la pandémie a fait effet !

« La nature des conflits demeure en général la même. Ils concernent le bruit, l’eau, la neige et les feuilles. La différence, c’est que les gens travaillent à la maison. Alors, ils sont davantage conscients de ce qui se passe autour de chez eux », explique la coresponsable du programme de résolution de conflit à l’Alternative, Geneviève Laramée.

Elle donne l’exemple d’une citoyenne dont le voisin a ouvert un atelier de mécanique dans son garage. Elle n’en pouvait plus du bruit et de la circulation des voitures. Or, rien de tout cela ne la dérangeait avant que la crise sanitaire ne l’amène à faire du télétravail.

Pour aider ces malheureux, l’Alternative Outaouais leur prodigue d’abord des conseils, notamment sur le moment propice pour discuter, mais aussi sur les façons de transmettre leur message. « On est là pour les accompagner, mais on n’a pas de baguette magique ; les gens doivent s’impliquer », insiste Geneviève Laramée.

Moins d’un cas sur cinq se rend jusqu’à l’étape de la médiation, qui comprend au moins deux rencontres avec les personnes concernées. Dans des cas plus pointus, les bénévoles recommandent aux citoyens en conflit de se tourner vers des services juridiques.

Quel est le taux de succès ? Difficile à dire, selon Geneviève Laramée. « Parfois, ça ne se termine pas comme on l’aurait voulu, mais, par la suite, les gens prennent du recul et changent de perspective. La médiation peut les avoir fait cheminer. »

Division des petites créances

Dans le cas où vous décidez de poursuivre votre voisin à la division des petites créances, vous avez droit à une séance gratuite de médiation de trois heures, avant de vous présenter devant un juge. Depuis le 13 mai 2021, vous pouvez vous préparer à cette rencontre en obtenant des informations sur la démarche auprès d’un juriste d’un centre de justice de proximité, que ce soit par téléphone, par visioconférence ou en présentiel.

« Souvent, les gens sont stressés d’aller en médiation. Ils ne savent pas ce que le médiateur peut faire. On les accompagne en leur donnant des trucs et des astuces », explique la directrice générale du Centre de justice de proximité du Grand Montréal, Me Jennifer Fafard-Marconi.

Elle précise que ces services sont donnés sur une base volontaire. Personne n’est obligé de discuter avec un représentant d’un centre de justice de proximité, mais elle estime que cette rencontre pourrait faire pencher la balance. « Les gens seront en meilleure posture pour la médiation et celle-ci sera ainsi plus efficace », soutient la juriste. Elle se montre très enthousiaste à propos de ce nouveau service, bien qu’il soit trop tôt pour présenter des résultats concrets.

L’avocate explique que, dans bien des cas, « les gens ont besoin d’être entendus ». Exprimer leur point de vue et les émotions qu’ils ressentent peut les amener à s’ouvrir à une solution, ce qui signifie que la médiation mérite d’être tentée, selon elle.

Qui plus est, le délai d’attente avant qu’une cause soit entendue par un juge de la division des petites créances est plutôt long. À Montréal, il atteint près de 24 mois. « [Si la médiation ne fonctionne pas], la personne est au moins allée explorer toutes les possibilités et, lorsqu’elle arrive en cour, elle sait un peu plus où elle en est », dit Me Fafard-Marconi.

Obtenir des informations juridiques

Si le conflit se corse avec votre voisin, vous pouvez toujours recevoir gratuitement des informations juridiques auprès des centres de justice de proximité, qui ont des bureaux dans la plupart des régions du Québec.

« On va examiner les besoins et les intérêts de la personne et on va essayer de trouver des solutions qui sont bonnes pour elle », dit Me Jennifer Fafard-Marconi. Elle souligne que ces services sont donnés par téléphone en raison de la pandémie de COVID-19 et que, dans son organisme, le délai d’attente est d’une semaine ou deux, tout au plus.

À Montréal, la demande d’informations juridiques auprès du Centre de justice de proximité a bondi de 38 % depuis un an et demi. Le fait que les services ne soient plus offerts en présentiel, mais plutôt au téléphone, expliquerait cette augmentation, selon l’avocate.

Si vous êtes prêt à intenter une action en justice, vous pourrez obtenir les formulaires nécessaires et un juriste vous expliquera les prochaines étapes. « Parfois, [aller au tribunal], c’est ce qui va répondre aux besoins de la personne, mais ce n’est pas le cas dans la plupart des situations », ajoute Me Fafard-Marconi.

Il est à noter que les avocats qui donnent des informations juridiques demeurent neutres. Aucun d’entre eux n’ira au tribunal pour représenter un citoyen rencontré au centre de justice de proximité.

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