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Comment payer moins de taxes à l’épicerie

Par Maïté Belmir
Comment payer moins de taxes à l’épicerie Ground Picture/Shutterstock.com

Au Québec, les produits d’épicerie ne sont pas tous soumis aux taxes. Les aliments de base comme les fruits et les légumes en sont exonérés, mais ils ne sont pas les seuls. Et la règlementation en la matière n’est pas si simple à retenir.

Les produits d’alimentation sont parfois exonérés de taxes, et ce, pour diverses raisons. Les règles qui régissent l’application des TPS et TVQ varient selon le format, la préparation ou la quantité, et les suivre peut vous faire économiser un certain montant sur vos dépenses d’épicerie, surtout en période d’inflation. Voici les principales à connaitre.

Les produits alimentaires de base

Règle générale : dans leur forme simple, les produits de base ne sont pas taxés.

On appelle produits de base les aliments qui vont servir à cuisiner, qui doivent être préparés pour être mangés, comme les fruits et les légumes frais, congelés, en conserve ou emballés sous vide. C’est aussi le cas de la plupart des produits laitiers comme le beurre, la crème et le yogourt.

Sont aussi considérés comme produits alimentaires de base la viande et le poisson frais ainsi que les œufs. Les aliments pour bébés sont eux également non taxés, ce qui permet d’éviter aux jeunes parents d’ajouter des frais supplémentaires à leurs dépenses.

Jusque-là, cela semble logique. Comme l’explique la professeure en science de la consommation à l’Université Laval Maryse Côté-Hamel, « le premier objectif est que tout le monde puisse répondre à ses besoins de base, pour s’assurer que ce qui est utile à la cuisine soit accessible ». Un autre objectif est d’aider les gens à faire de bons choix alimentaires, explique-t-elle.

Là où ça devient compliqué, c’est lorsqu’on apprend que ces produits peuvent tout de même être taxés s’ils sont vendus sous une autre forme. C’est le cas notamment s’ils sont préparés pour être mangés tout de suite.

Les aliments chauffés

Tous les aliments vendus chauds sont considérés comme du prêt-à-manger et donc taxés. Par exemple, si vous achetez une pizza congelée qui devra être cuite chez vous, elle ne sera pas taxée. Mais, si vous achetez une pointe de pizza chaude à un comptoir pour la consommer immédiatement, elle sera taxée.

Cette règle du prêt-à-manger versus à cuisiner a été mise en place pour éviter que les épiceries fassent concurrence aux restaurants. Car si vous achetez un repas à emporter chez elles, c’est un potentiel manque à gagner pour ceux-ci.

Cette règle est également valable pour les boissons. Par exemple, si vous achetez du cacao, l’aliment brut ne sera pas taxé. Mais si vous choisissez un chocolat chaud prêt à boire, dans ce cas, il sera taxé.

Mais les nuances ne s’arrêtent pas là, car un autre critère entre en ligne de compte : la quantité !

Les grandes quantités

Dans le cas de certains produits, il est possible que les taxes ne s’appliquent pas selon la quantité ou le format vendus. Par exemple, si vous achetez une boite de six beignes, il n’y aura pas de taxes. Mais si jamais vous en achetez une de trois, vous en payerez.

« C’est là où ce n’est pas très logique. Je pense que c’est l’aspect de la règlementation qui a le moins de sens », déplore Maryse Côté-Hamel. D’autant plus qu’en ce qui concerne ces produits de boulangerie, inciter à acheter de plus grandes quantités n’est pas une bonne recommandation du point de vue de la santé. Il s’agit en effet d’aliments particulièrement gras et sucrés.

La règle de la quantité s’applique également aux barres énergétiques ou à la crème glacée, si celle-ci est vendue dans un format de 500 g et plus. Il est donc préférable d’acheter un gros pot familial plutôt que des cornets individuels !

Malheureusement, le phénomène de la réduflation, qui a pris de l’ampleur ces dernières années, fait en sorte que les quantités ont parfois été réduites pour un même prix de vente. Dans ces cas-là, vous achetez un produit qui risque désormais d’être taxé. Ça pourrait être le cas des barres de céréales, par exemple : vendues en boite de six, elles échappaient aux taxes, mais emballées par cinq, elles y sont soumises ! C’est un peu comme une double peine pour le consommateur : il paye son article plus cher, avec en sus des taxes qui ne s’appliquaient pas avant sur celui-ci.

Pour échapper aux taxes, cuisinez vous-même

Dans l’ensemble, les produits de base que vous pourrez utiliser pour cuisiner sont sans taxes. Mais ce n’est plus si simple en raison du mode de vie actuel, explique Maryse Côté-Hamel : les gens ont beaucoup moins de temps pour cuisiner qu’à l’époque où cette règlementation a été mise en place.

Donc, si vous achetez une salade composée prête à manger parce que vous manquez de temps à cause du travail, gardez en tête que vous payerez 15 % de plus pour les taxes… Et c’est sans compter qu’un plat à emporter revient en général plus cher que celui que vous auriez cuisiné vous-même !

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  • Par Diane Peltier Bélisle
    14 septembre 2024

    Je suis une fidrle lectrices et abonnee de votre revur et j’aimerais savoir si ces lois de consommation s'appliquent aussi pour d'autres provinces? En particulier au Nouveau-Brunswick?