C’est décidé. En juillet, vous aménagez avec votre nouveau conjoint, propriétaire d’un coquet condo. Vous êtes sur un petit nuage et imaginez déjà comment vous allez faire cohabiter ses meubles avec les vôtres.
Désolée de jouer les rabat-joie, mais avant que le camion de déménagement ne se gare dans l’entrée, il serait bon de réfléchir à la façon dont vous allez séparer les dépenses relatives au logement. Car comme disent les experts: c’est quand tout va bien qu’il faut prévoir ce que l’on fera si tout va mal…
L’équité avant tout
Dans le cas d’un logement en location, les choses sont relativement simples. On peut décider que chacun contribuera au loyer dans des proportions qui restent à déterminer. Mais comment procéder s’il y a un prêt hypothécaire? La question est d’autant plus pertinente avec la montée en flèche du prix de l’immobilier.
Le planificateur financier Antoine Chaume, de Lafond + Associés et Waltr solutions collectives, souligne qu’on peut opter pour différentes formules, mais que l’essentiel est d’instaurer un sentiment d’équité.
Par exemple, le conjoint non propriétaire pourrait verser un montant à l’autre durant quelques mois – une sorte de loyer temporaire – le temps que le couple soit certain de vouloir poursuivre la vie commune. Ce loyer pourrait être moins élevé que celui qu’il payait auparavant, ce qui permettrait à chacun d’y trouver son compte. Il serait aussi envisageable que ce «loyer» serve éventuellement à constituer une de mise de fonds lors du rachat futur d’une portion de la propriété.
Autre solution: ne pas participer au paiement de l’hypothèque, mais compenser en déboursant davantage pour l’épicerie, les factures, etc. Pour être parfaitement juste, on tient compte des revenus de chacun pour calculer le pourcentage de contribution aux dépenses. Le conjoint qui gagne plus pourrait ainsi débourser davantage.
Solutions à long terme
Mais ces arrangements ne sont que provisoires, car une fois la relation solide, il est temps de passer à la vitesse supérieure. L’idée générale est d’éviter qu’il y ait enrichissement de l’un des conjoints aux dépens de l’autre: l’un accumule de la valeur sur sa propriété, alors que l’autre contribue aux dépenses du ménage, mais ne possède rien.
Si vous n’êtes pas mariés, vous pourriez envisager d’établir un contrat de vie commune qui prévoit notamment le partage de la propriété en cas de séparation. Toutefois, cela ne remplacera pas un acte de propriété et en cas de problème, vous devrez avoir recours aux tribunaux pour faire appliquer cette convention. De plus, le conjoint propriétaire serait entièrement libre de prendre toutes les décisions qu’il souhaite concernant le logis (refinancement, vente, etc.) sans vous demander votre avis.
Sortez vos calculettes
La meilleure option est sans doute que les deux soient copropriétaires en vertu d’un pourcentage reflétant la participation de chacun. Car si, par exemple, le propriétaire a déjà payé une bonne partie de l’hypothèque, il ne souhaitera peut-être pas que le nouveau conjoint détienne 50 % de la maison. Ce dernier pourrait aussi avoir à verser une somme calculée sur la valeur marchande de la propriété pour bonifier sa participation. À vous de trouver l’arrangement qui vous convient afin que personne ne se sente lésé.
Ensuite, vous devrez passer devant le notaire qui préparera un acte de copropriété. Il faudra toutefois obtenir l’autorisation préalable du créancier hypothécaire, et pour cela, que le nouveau conjoint se qualifie. Attention: même si les pourcentages sont différents sur papier, aux yeux de la banque le prêt reste indivisible et solidaire, rappelle la Chambre des notaires. Cela signifie qu’en cas de manquement de l’un, l’autre demeure responsable de la totalité du prêt.
En tant que copropriétaires, vous pourriez aussi être bien avisés de demander à votre notaire de préparer une convention d’indivision qui prévoit les règles applicables dans certaines situations. Le droit de premier refus ou la priorité de rachat si l’autre veut vendre sa part, par exemple. En matière de gestion des risques, une assurance-vie dont l’autre conjoint est bénéficiaire aide aussi à gérer les risques. Pas très romantique j’en conviens, mais utile!
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