Passeport et documents requis pour voyager avec un enfant

Comme les adultes, les enfants doivent avoir leur propre passeport pour voyager à l’extérieur du pays. Mais s’ils voyagent seuls, ou avec un seul parent, d’autres documents peuvent être exigés dont une lettre de consentement.

Le passeport pour enfant

Les enfants de 15 ans et moins qui voyagent à l’extérieur du Canada doivent posséder un passeport pour enfant valide. La durée de validité du passeport est de 5 ans. Il demeure valide jusqu’à sa date d’expiration, même si l’enfant a 16 ans ou plus. Notez qu’un passeport pour enfant ne peut pas être renouvelé; à son expiration, vous devez faire une demande pour un nouveau passeport.

Pour savoir comment faire une demande de passeport pour enfant, rendez-vous sur le site canada.ca, vous y trouverez la liste des documents à fournir selon votre situation ainsi que les formulaires et instructions pour faire votre demande.

À partir de 16 ans, un enfant peut lui-même faire une demande de passeport pour adulte.

La lettre de consentement

Une lettre de consentement doit, en fait, être utilisée pour tous les voyages transfrontaliers lorsqu’un enfant voyage :

• seul ;
• avec seulement un parent ou tuteur ;
• avec des amis ou de la parenté ;
• avec un groupe (sportif, scolaire, musical ou religieux…).

Éducaloi recommande d’apporter la lettre de consentement originale signée, pour éviter que les agents frontaliers remettent en question l’authenticité du document. Certains parents vont même jusqu’à faire certifier conforme le document pour leur tranquillité d’esprit.

La lettre de consentement doit habituellement contenir les renseignements suivants :

• le nom de l’enfant ;
• le nom et les coordonnées des parents ou des tuteurs ;
• le nom de la personne qui accompagne l’enfant et sa relation avec l’enfant ;
• des renseignements sur l’endroit où l’enfant voyage et la durée du voyage.

Cette lettre peut aussi être exigée si l’enfant se retrouve avec un seul de ses parents pendant une partie du voyage, que les parents soient séparés ou non.

Si vous voyagez seul avec votre enfant, car l’autre parent est décédé, vous devriez apporter une copie du certificat de décès du parent en plus du certificat de naissance de l’enfant.

Si vous avez toujours été le seul tuteur ou parent, la copie du certificat de naissance avec votre seul nom suffira comme preuve.

Le visa et les documents exigés par certains pays

Certains pays exigent un visa, c’est-à-dire une permission accordée par un pays à une personne qui souhaite séjourner sur son territoire. Notez que vous devez avoir un passeport valide pour obtenir un visa.

Certains pays peuvent aussi exiger de voir certains documents relatifs à l’enfant, comme une preuve d’identité ou de citoyenneté, des documents qui concernent la garde de l’enfant, etc.

Informez-vous des exigences du pays où vous voyagerez. Le site voyage.gc.ca contient de l’information générale sur la plupart des pays, ainsi que des renseignements sur les exigences relatives aux visas. Vous pouvez aussi communiquer au Canada avec l’ambassade ou le consulat du pays étranger pour connaître ses exigences et soumettre vos demandes.

Une demande de visa peut prendre du temps. Il faut donc s’y prendre suffisamment à l’avance. Les frais de délivrance d’un visa varient d’un pays à l’autre.

Les documents liés à la séparation ou au divorce

Même si vous avez déjà transmis des documents relatifs à votre séparation ou à votre divorce pour recevoir un passeport pour votre enfant, vous devez les avoir avec vous lorsque vous voyagez. Ces documents permettent aux agents des douanes et de l’immigration ainsi qu’à la police de vérifier si vous avez le droit de voyager avec l’enfant.

Il peut s’agir d’un jugement de divorce, d’une entente de séparation ou de tout document juridique qui prévoit les modalités de la garde de l’enfant, des déplacements autorisés ou des droits d’accès de l’autre parent.

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La version originale de cet article a été publiée en 2014.