Loik Cournoyer, Kevin Lacombe-Saucier et Alexandre Primeau-Saumure, de Salaberry-de-Valleyfield, ainsi que Richard Roseberry, de Québec, Andrew Buzzell, de Stanstead, et Sylvio Gemme, de La Pocatière, ont été reconnus coupables de diverses infractions en lien avec la contrebande de tabac. Ils deront payer des amendes totalisant 940 398 $.
Loik Cournoyer, 20 ans, Kevin Lacombe-Saucier, 24 ans, et Alexandre Primeau-Saumure, 26 ans, devront payer des amendes totalisant 213 219 $. L’enquête a été menée de concert avec la Sûreté du Québec et la Gendarmerie royale du Canada. Les complices ont été interceptés sur la piste cyclable du canal de Beauharnois, où un total de 1 431 kilogrammes de tabac a été saisi. Les trois contrevenants ont des antécédents en matière de contrebande de tabac.
Andrew Buzzell, 55 ans, a écopé d’amendes totalisant 143 000 $. Cette condamnation découle d'une opération effectuée avec la Régie de police de Memphrémagog. Le contrevenant a été intercepté sur l'autoroute 10, le 1er août 2019. Les policiers ont saisi 21 411 cigarettes. Il a plaidé coupable à des accusations de vente de tabac qui ne portait pas d’identification.
Richard Roseberry, 67 ans, devra, pour sa part, payer des amendes totalisant 81 691 $. Cette condamnation fait suite à une perquisition qui a eu lieu le 3 décembre 2019 au domicile du contrevenant. Les policiers de la Ville de Québec ont saisi 31 800 cigarettes et confisqué 365 $ en argent liés à la vente de cigarettes lors de l’opération. Le contrevenant est un récidiviste.
Enfin, Sylvio Gemme, 55 ans, devra acquitter des amendes totalisant 76 050 $. Le 2 novembre 2018, il a été intercepté par la Sûreté du Québec. Son véhicule et son calepin de comptabilité ont été confisqués, et 34 200 cigarettes ont été saisies. Son permis de conduire a été suspendu pour 45 jours. Le contrevenant est également un récidiviste.
Toute personne qui exerce des activités commerciales liées aux produits du tabac doit être titulaire des permis exigés par la loi. De plus, le tabac destiné à la vente au détail au Québec doit être identifié selon les conditions établies.
Le non-respect de ces obligations peut entraîner une amende minimale de 6 000 $ ainsi qu'une peine d'emprisonnement maximale de deux ans. Les personnes qui achètent du tabac de contrebande pour leur consommation personnelle s'exposent, quant à elles, à une amende minimale de 350 $.
