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Passeport et documents requis pour voyager avec un enfant

Par Protégez-Vous en partenariat avec Éducaloi ainsi que Naître et grandir

Les agents des douanes et de l’immigration sont particu­lièrement vigilants lorsque des adultes voyagent avec des enfants.

Les autorités luttent contre le trafic d’enfants et veulent réduire les risques d’enlèvement en évitant qu’un parent quitte le pays avec son enfant sans le consentement de l’autre parent. Il faut donc généralement présenter plusieurs documents lorsqu’on voyage avec un enfant.

La lettre de consentement

La lettre de consentement est un document signé sous serment ou devant un témoin par le parent qui ne voyage pas avec l’enfant. Ce document atteste que le parent consent au voyage de son enfant.

Une lettre de consentement est nécessaire si:

  • l’enfant voyage avec un seul de ses parents;
  • l’enfant voyage seul;
  • l’enfant voyage avec un adulte qui n’est ni le parent ni le tuteur légal de l’enfant.

La lettre de consentement sert à identifier le parent qui consent au voyage, l’enfant, la personne autorisée à voyager avec l’enfant et le lieu et la durée du voyage. Des modèles de lettre de consentement sont offerts sur le site Web de Passeport Canada.

Le passeport pour enfant

Tout enfant de moins de 16 ans doit avoir un passeport valide, même s’il est accompagné d’un de ses parents ou des deux. En principe, les deux parents doivent participer à la demande de passeport pour leur enfant. Pour faire une demande, il faut:

  • remplir le formulaire Demande de passeport générale pour enfant, qu’on peut obtenir auprès de Passeport Canada ou dans les bureaux de poste;
  • joindre deux photos de l’enfant, dont une signée par une personne de votre entourage qui agira à titre de «répondant»;
  • fournir une preuve de citoyenneté canadienne de l’enfant et de lien légal avec ses parents (par exemple un original du certificat de naissance émis par le Directeur de l’état civil du Québec qui contient les noms complets de l’enfant et de ses parents);
  • payer les frais; et
  • transmettre le tout à Passeport Canada avec tout autre document de voyage canadien valide et délivré au nom de l’enfant comme un ancien passeport, un titre de voyage pour réfugiés ou un certificat d’identité pour résidents permanents.

Le «répondant» est un adulte de votre entourage qui doit vous connaître depuis au moins deux ans, connaître l’enfant, résider au Canada ou aux États-Unis (ou dans un autre pays ou territoire énuméré dans le formulaire) et détenir un passeport canadien valide ou expiré depuis moins d’un an.

Lorsque les parents sont séparés ou divorcés, le parent qui a la garde peut faire la demande de passeport pour l’enfant, mais la signature de l’autre parent est généralement requise. De plus, les parents doivent fournir tous les documents pertinents concernant la garde de l’enfant, les déplacements autorisés et les droits d’accès par l’autre parent. Ils doivent aussi fournir une copie du jugement de divorce le cas échéant pour que le passeport soit émis.

À partir de 16 ans, l’enfant pourra faire lui-même une demande de passeport pour adulte.

>> À lire aussi : Avant de partir pour l’aéroport, assurez-vous d’avoir le bon passeport!

Le visa et les documents exigés par certains pays

Certains pays exigent un visa, c’est-à-dire une permission accordée par un pays à une personne qui souhaite séjourner sur son territoire. Notez que vous devez avoir un passeport valide pour obtenir un visa.

Certains pays peuvent aussi exiger de voir certains documents relatifs à l’enfant, comme une preuve d’identité ou de citoyenneté, des documents qui concernent la garde de l’enfant, etc.

Informez-vous des exigences du pays où vous voyagerez. Le site voyage.gc.ca contient de l’information générale sur la plupart des pays, ainsi que des renseignements sur les exigences relatives aux visas. Vous pouvez aussi communiquer au Canada avec l’ambassade ou le consulat du pays étranger pour connaître ses exigences et soumettre vos demandes.

Une demande de visa peut prendre du temps. Il faut donc s’y prendre suffisamment à l’avance. Les frais de délivrance d’un visa varient d’un pays à l’autre.

Les documents liés à la sépa­ration, au divorce ou au décès

Même si vous avez déjà transmis des documents relatifs à votre séparation ou à votre divorce pour recevoir un passeport pour votre enfant, vous devez les avoir avec vous lorsque vous voyagez. Ces documents permettent aux agents des douanes et de l’immigration ainsi qu’à la police de vérifier si vous avez le droit de voyager avec l’enfant.

Il peut s’agir d’un jugement de divorce, d’une entente de séparation ou de tout document juridique qui prévoit les modalités de la garde de l’enfant, des déplacements autorisés ou des droits d’accès de l’autre parent.

Par ailleurs, lorsqu’un parent de l’enfant est décédé, il est recommandé d’avoir avec vous le certificat de décès officiel émis par le Directeur de l’état civil si le décès a été enregistré au Québec.

Quelques précautions à prendre avant de partir

• Inscrivez-vous auprès du service d’Inscription des Canadiens à l’étranger du gouvernement du Canada. De cette façon, vous serez en lien avec le gouvernement du Canada en cas d’urgence.

• Renseignez-vous sur les lois, les vaccins et les particularités du pays que vous visiterez. Le gouvernement du Canada diffuse de l’information à ce sujet et sur les précautions à prendre.

• Faites des photocopies des passeports de votre famille (la page où figurent le nom et la photo). Gardez-en une copie dans vos bagages dans un endroit différent de celui où vous rangez votre passeport. Donnez-en aussi une à un de vos proches qui reste au Canada pendant votre voyage. Ces photocopies pourraient être utiles en cas de perte ou de vol.

• Vérifiez vos couvertures d’assurances, par exemple votre assurance santé, votre assurance voyage et votre assurance vie. Profitez-en aussi pour réviser votre testament et votre mandat donné en prévision de votre inaptitude.

>> À lire sur notre site: Passeport perdu? Voici quoi faire

Le saviez-vous?

Un parent peut empêcher la délivrance d’un passeport pour son enfant s’il craint pour sa sécurité ou qu’une demande de passeport pour l’enfant soit faite sans droit. Il doit alors demander à Passeport Canada ou au bureau du gouvernement du Canada à l’étranger d’ajouter le nom de son enfant à la liste de signalements et transmettre les documents juridiques à l’appui de sa demande. Source: Passeport Canada.

Voyager avec un tout-petit

Au moment de réserver l’hôtel, les restaurants et le vol, demandez ce qui est prévu pour les enfants. Aurez-vous accès à un berceau? À une chaise haute? À des jeux? Y a-t-il une section destinée à l’allaitement et aux changements de couche? Assurez-vous également que le carnet de vaccination de votre enfant est à jour avant de partir. Si vous allez dans un pays chaud, pensez à passer d’abord par une clinique spécialisée en santé des voyageurs. Vous y obtiendrez des renseignements utiles sur les précautions à prendre et les vaccins recommandés pour vous et votre bout de chou.

Si vous le pouvez, voyagez hors des périodes de pointe pour éviter les files d’attente interminables. Vous pouvez aussi planifier vos déplacements durant la sieste de votre bambin. La route lui paraîtra moins longue ainsi. S’il est éveillé, profitez-en pour vous amuser. Vous pouvez lui raconter des histoires, chanter des comptines, jouer aux devinettes ou lui demander de compter les voitures rouges, par exemple.

Quelques articles à mettre absolument dans vos bagages:

• Liste de personnes à joindre en cas d’urgence
• Documents de voyage
• Cartes d’assurance maladie
• Médicaments et écran solaire
• Serviettes en papier
• Cuillères en plastique dans un sac
• Trousse de premiers soins
• Sacs à couche avec tout le nécessaire
• Sacs en plastique pour les couches souillées et les déchets
• Objet de réconfort (doudou)
• Livres
• Jouets
• Aliments pour bébés et collations (si nécessaire)
• Vêtements de rechange
• Bavoirs
• Chapeau de soleil ou tuque pour l’hiver
• Couverture légère

Cet article a initialement été publié dans notre guide pratique «Petite Enfance» écrit en partenariat avec Éducaloi ainsi que Naître et grandir. Pour consulter la liste des guides que vous pouvez vous procurer, consultez notre boutique en ligne.

 

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