Denis Roy (Sainte-Barbe), Gilbert Landry (Saint-Stanislas-de-Kostka) et autres

Denis Roy (Sainte-Barbe), Gilbert Landry (Saint-Stanislas-de-Kostka) et Stéphane Vigneault-Arsenault (Montréal), ainsi que les frères Marco Dandurand (Ormstown), Joey Dandurand et Maxim Dandurand (Salaberry-de-Valleyfield), ont plaidé coupables à des accusations de contrebande de tabac portées en vertu de la Loi concernant l’impôt sur le tabac et la Loi de 2001 sur l’accise.

Les six contrevenants devront payer des amendes totalisant près de 2 millions de dollars. De plus quatre d’entre eux ont été condamnés à purger des peines d’emprisonnement. Il s’agit de Denis Roy (24 mois), Gilbert Landry (18 mois), Stéphane Vigneault-Arsenault (2 ans moins 1 jour) et Marco Dandurand (6 mois).

Revenu Québec leur reprochait d’avoir participé à un réseau de contrebande de tabac en Montérégie. Ils en faisaient l’entreposage brut dans un conteneur sur le site de la Société du port de Valleyfield. L’approvisionnement se faisait la nuit par voie maritime. Le tabac était, par la suite, acheminé vers un site de mini-entrepôts sur la réserve de Kahnawake. De là, il était dirigé vers des manufactures situées dans la réserve.

Le réseau a été démantelé à la suite d’une perquisition de la Gendarmerie Royale du Canada menée en novembre 2014. Plus de deux tonnes de tabac ont alors été saisies.

Revenu Québec rappelle que les personnes qui exercent des activités commerciales liées aux produits du tabac doivent être titulaires des permis exigés par la loi. De plus, le tabac destiné à la vente au détail au Québec doit être identifié de la manière et aux conditions prescrites par règlement.