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Ces villes qui financent l’habitat écolo

Par Stéphane Gagné
Ces villes qui financent habitat ecolo

Alors que les projets d’habitations certifiées LEED pleuvent sur la métropole, des villes en région doivent adopter des incitatifs fiscaux pour intéresser les constructeurs à bâtir écolo.

Les maisons LEED au Québec sont encore peu nombreuses, mais l’intérêt pour en construire est bien présent. Cette certification servant à identifier les maisons saines et écologiques utilise un système de pointage permettant d’évaluer la performance environnementale d’un bâtiment en lui octroyant une certification allant de bronze, argent ou or à platine. À Montréal, sans même que la ville n’ait adopté d’incitatifs fiscaux, plusieurs projets sont en cours, par exemple les projets Place des Nations, Challenger Ouest et Selby (environ 160 unités pour chacun d’entre eux) ainsi que les Bassins du Havre en bordure du canal Lachine, où 1 800 unités seront construites en plusieurs phases.

À l’extérieur de la métropole, intéresser les constructeurs à bâtir vert semble moins évident. Il existe plusieurs petits projets individuels – souvent de l’autoconstruction –, mais peu d’ensembles résidentiels. Pour motiver acheteurs et constructeurs, cinq villes québécoises offrent des subventions ou des congés de taxes aux acquéreurs de ces maisons vertes, soit les municipalités de Sainte-Martine, Saint-Hyacinthe, Ange-Gardien, Sorel-Tracy et Gatineau. 

Avantages multiples

Au-delà d’encourager la construction de maisons vertes, ces incitatifs ont des répercussions positives sur plusieurs aspects sociaux et économiques, souligne l’organisme à but non lucratif Écohabitation dans un document d'information destiné aux municipalités. Selon l’organisme, la construction écologique permet notamment de diminuer le coût du traitement de l’eau en en réduisant la consommation, d’augmenter les revenus fonciers (les maisons LEED se vendent en moyenne 10 % de plus) et de diminuer les îlots de chaleur grâce à une végétalisation accrue et à l’utilisation de matériaux qui absorbent peu la chaleur. Les propriétaires en tirent aussi des avantages, par exemple en réduisant leurs coûts globaux en énergie (chauffage et climatisation, entre autres) et en augmentant leur qualité de vie en vivant dans une habitation saine. 

Congé de taxes!

La Ville de Sainte-Martine, en Montérégie, a été la première municipalité canadienne à accorder une subvention équivalente à un congé de taxes d’un an. «La résolution a été adoptée en 2008, mais le règlement permettant à la Ville d’octroyer le montant sera entériné au cours des prochains mois», explique la greffière à la municipalité, Lise Bédard. Deux maisons situées dans cette ville sont présentement en attente de leur certification. 

Toujours dans la même région, Saint-Hyacinthe a elle aussi adopté un programme de crédit de taxes en 2009, et ce crédit augmente graduellement selon le niveau de certification obtenu (voyez l’encadré). «Il s’ajoute au crédit de taxes de 36 mois déjà offert aux acheteurs d’une nouvelle habitation», dit Joëlle Jetté, responsable des communications à la Ville de Saint-Hyacinthe. Malgré cet incitatif, aucun nouveau propriétaire ne s’est prévalu, à ce jour, de cet avantage fiscal. 

Capitale de l’Outaouais, Gatineau est la plus importante municipalité québécoise à avoir adopté un incitatif fiscal en 2009. Dans ce cas-ci, la mesure a donné des résultats. «Deux habitations LEED multi-logements (10 logements au total) ont été réalisées jusqu’ici, et une autre sera en chantier bientôt», affirme Nancy Villeneuve, conseillère au service des communications de Gatineau en précisant qu’il s’agit d’un ensemble résidentiel de 160 unités. Pour l’instant, ces incitatifs fiscaux sont les seuls au Québec portant sur la construction de maisons écologiques LEED.

Des subventions alléchantes

Voici les subventions offertes par chacune des municipalités impliquées dans le programme LEED.

Municipalité

Adoption de la mesure

Subvention

Sainte-Martine

2008 (règlement à venir)

Équivalente à un congé de taxes d’un an

Saint-Hyacinthe

2009

Crédit de taxes variable selon la certification obtenue (Bronze: 6 mois; Argent: 12 mois; Or: 18 mois; Platine: 24 mois)

Gatineau

2009

Subvention de 2 500 $ par logement aux adhérents au programme Rénovation Québec;
Rabais de 75 % sur les taxes municipales aux adhérents au Programme de revitalisation pour les nouvelles constructions résidentielles dans l’île de Hull.

Ange-Gardien  

2010

Subvention jusqu’à 2 000 $ une fois la certification LEED obtenue

Sorel-Tracy

2012

Crédit de taxes variable selon la certification obtenue (Bronze: 3 ans; Argent: 4 ans; Or: 5 ans)

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