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La sécurité des jouets renforcée

Par Rémi Leroux
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À l’instar de ce qui a été fait dans de nombreux pays ces dernières années, le Canada a récemment renforcé sa législation sur la sécurité des jouets.

L’attache d’un vêtement de poupée doit «être fixée de façon qu’aucun bord acéré ni aucune pointe aiguë ne soit mis à découvert en raison de l’utilisation raisonnablement prévisible du jouet». Voilà le type de formulation que l’on trouve dans le Règlement sur les jouets adopté dans la foulée de la nouvelle Loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation (LCSPC).

Tous les jeux y passent

Entrée en vigueur le 20 juin 2011, la LCSPC renforce les dispositions existantes, en particulier sur les jouets. Landaus, poussettes, parcs pour enfants, peinture, balles de type yo-yo, bijoux... tous les jouets y passent! La tendance au durcissement de la législation n’est cependant pas propre au Canada. Dans l’Union européenne, par exemple, les fabricants de jouets avaient jusqu’au mois de juillet 2011 pour se conformer à une nouvelle directive beaucoup plus contraignante adoptée en 2009.

Au Canada, la nouvelle loi sur les produits renferme des dispositions qui interdisent notamment la fabrication, l’importation, la publicité et la vente de produits de consommation «qui représentent un risque déraisonnable pour la santé ou la sécurité humaines». La disposition est valable aussi bien pour un avion à pile que pour un jeu d’échecs. Les entreprises sont généralement obligées de signaler rapidement au gouvernement les incidents graves, les décès ou problèmes divers liés à leurs produits. Gary Holub, agent des relations avec les médias de Santé Canada, rappelle que «les législations européenne et canadienne s’appuient sur des dispositifs très complets qui permettent de déterminer les risques mécaniques, électriques, chimiques, la toxicité ainsi que d’autres risques, le caractère inflammable par exemple, associés aux jouets pour enfants.»

Retirer du marché des produits défectueux

«Santé Canada peut maintenant ordonner le retrait du marché des produits qui posent un risque déraisonnable», poursuit Gary Holub. C’est ainsi par exemple qu’un jouet porte-clés destiné aux enfants de six mois et plus a été rappelé par Santé Canada au début d'août 2011 parce que certains de ses éléments étaient susceptibles de se briser. «Ce qui présente un risque d’étouffement», justifiait Santé Canada en s’appuyant sur des statistiques d’incidents enregistrés aux États-Unis.

Par ailleurs, le ministère fédéral procède à des analyses sur certains jouets lorsque ceux-ci font l’objet d’une interdiction dans d’autres pays, comme cela a été le cas pour les tapis-puzzle. Santé Canada poursuit donc sa chasse aux jouets dangereux et réfléchit également à de nouvelles exigences de sécurité, en particulier pour certains jouets contenant des aimants ou des composants magnétiques, de plus en plus nombreux sur le marché.

Pour en savoir plus : Règlements sur les jouets.

Le cas du tapis-puzzle

Banni dans certains pays européens parce que contenant du formamide, une substance considérée comme toxique, le tapis-puzzle multicolore divise. Au pays, Santé Canada a évalué les tapis de jeux de mousse mis en vente sur le marché dans son Laboratoire de Sécurité de Produit en février 2011. Il en ressort que la présence et la quantité de formamide telles qu’observées ne «représentent pas un risque pour la santé du public». Leslie Meerburg, agente des relations avec les médias pour le ministère confirme que «Santé Canada n’envisage pas de retirer ces produits du marché canadien», mais restera attentif à l’actualité de ce produit.

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