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Retour des vacances: ce qu’il faut déclarer aux douanes

Par Guillaume Dayan
Dossier - Retour des vacances: ce qu’il faut déclarer aux douanes

Bouteilles de vin, cigarettes, souvenirs, tequila... Petit rappel de ce que vous pouvez rapporter, et surtout, de ce que vous devez déclarer aux douanes!

Vous avez prévu rapporter de voyage quelques présents pour vos proches ? Sachez qu’à votre retour au pays, vous devrez déclarer tout ce que vous avez acheté durant votre séjour, que vous rapportiez les marchandises vous-même ou que vous les ayez fait expédier. Même les cadeaux, prix et récompenses que vous avez reçus doivent être déclarés.

Au moment de franchir la douane, vous devez mentionner leur valeur en dollars canadiens. Afin de faciliter leur inspection, n’emballez pas les produits que vous rapportez. Pour corroborer votre déclaration et la durée de votre séjour hors du Canada, les agents des services frontaliers peuvent demander à voir les reçus des biens que vous avez achetés. Ayez-les sous la main.

Marchandises: exemptions, droits et taxes

Vous avez fait une virée de magasinage au Vermont ? Si vous êtes demeuré à l’étranger moins de 24 heures, l’Agence des services frontaliers du Canada exigera des droits de douane et percevra des taxes (TPS et TVQ) sur les biens que vous y avez acquis et que vous rapportez avec vous.

Dans le cas où votre séjour à l’étranger a duré 24 heures ou plus, aucun droit ou taxe ne sera perçu si la valeur des biens (autres que l’alcool et le tabac) ne dépasse pas 200 $. Cette exemption s’élève à 800 $ pour tout séjour de 48 heures ou plus. À partir de sept jours, les marchandises achetées ou reçues, à l’exception de l’alcool et du tabac, peuvent franchir la douane (par la poste ou par un service de livraison) après votre retour au Canada. Si la valeur des biens rapportés dépasse les montants des exemptions auxquelles vous avez droit, vous devrez payer la TPS, la TVQ et les droits de douane sur le montant excédentaire.

Les marchandises destinées à un usage personnel, telles que des vêtements ou des bijoux, et portant les mentions « fabriqué au Canada », « fabriqué aux États-Unis » ou « fabriqué au Mexique » sont exemptées de droits de douane – mais non de taxes – en vertu de l’Accord de libre-échange nord-américain. Les taux des droits de douane, établis par le ministère des Finances du Canada, varient selon la nature des marchandises importées et le pays où elles ont été fabriquées. Trois ressources utiles:
Pour connaître les produits alimentaires autorisés 
Système automatisé de référence à l’importation (sari)
Estimateur des droits et des taxes

Boissons alcoolisées et tabac

Si vous avez plus de 18 ans et que vous avez séjourné au moins 48 heures à l’extérieur du Canada, vous pouvez franchir la douane avec un maximum de neuf litres d’alcool. Par contre, si vous dépassez 1,5 litre de vin, 8,5 litres de bière ou 1,14 litre de boissons alcoolisées (à 0,5 % d’alcool ou plus par volume), vous devrez payer des droits de douane et des taxes. Ceux-ci représentent, approximativement, 225 % du prix d’achat pour les spiritueux, 100 % pour le vin et 45 % pour la bière. Vous pouvez également rapporter jusqu’à 200 cigarettes, 50 cigares ou 200 g de tabac fabriqué. Le tabac est cependant assujetti à un droit de douane, sauf si vous l’avez acheté dans une boutique hors taxes et qu’il porte la mention « Duty Paid Canada­ Droit acquitté ».

Les produits alimentaires

De manière générale, les denrées périssables à court terme, comme la viande et les légumes frais, sont interdites, mais certaines exceptions existent. Pour les connaître, vous pouvez consulter le site de l’Agence canadienne d’inspection des aliments (ACIA), qui met à votre disposition un moteur de recherche qui, selon la nature de l’aliment et sa provenance, vous indiquera s’il peut traverser la frontière (voyez la page suivante « Pique-niquer aux États-Unis: produits autorisés»). Cependant, même si le produit périssable est accepté, vous devez demander une autorisation au Centre de service national à l’importation de l’ACIA et remplir le formulaire nommé « Demande de révision (n° 5272) », que vous faxerez. Une tracasserie administrative qui pourrait bien vous prendre plus de temps que vous n’en mettrez à déguster vos précieux produits d’importation…

Les aliments non périssables, le foie gras en conserve par exemple, peuvent être importés au Canada. L’étiquette du producteur avec la liste des ingrédients doit impérativement figurer sur l’emballage. Le fromage peut aussi traverser la frontière. La valeur maximale permise est de 20 $. Si vous dépassez ce montant, vous devrez payer un droit de douane de l’ordre de 200 %. Notez enfin que la nature des produits autorisés à l’importation et leurs quantités permises varient selon que vous rentrez des États-Unis ou d’une autre partie du globe.

Les biens interdits ou soumis à restriction

Il est défendu de passer la frontière avec du matériel obscène ou de pornographie juvénile ainsi qu’avec de la propagande haineuse.
Certains produits de consommation, qui semblent à première vue inoffensifs, sont également interdits, comme les marchettes pour bébé ou les graines de jequirity (utilisées dans la fabrication de bijoux artisanaux, par exemple). D’autres articles sont sujets à restrictions ou autorisations préalables. Il en va ainsi des médicaments d’ordonnance et en vente libre (quantité limitée à une unité de traitement ou à un approvisionnement de 90 jours), de certaines antiquités, des armes, des explosifs et des pièces pyrotechniques.

Les montants en espèces

Il n’y a pas de restrictions quant au montant d’argent que vous pouvez importer au Canada ou exporter du pays. Dans les deux cas, toutefois, vous devez déclarer à un agent des services frontaliers les montants supérieurs à 10 000 $. Les devises qui ne sont pas déclarées peuvent faire l’objet d’une saisie ou entraîner l’imposition de pénalités variant de 250 à 5 000 $.

Qu’arrive-t-il en cas d’oubli ?

Si vous omettez, volontairement ou non, de déclarer un produit qui se trouve dans vos bagages, les douaniers pourraient vous le confisquer. Conformément à la Loi sur les sanctions administratives pécuniaires en matière d’agriculture et d’agroalimentaire, vous pourriez recevoir une ou des amendes allant de 500 à 1 300 $ par article non déclaré, sans parler d’éventuelles poursuites judiciaires. Si vous estimez avoir dans vos bagages des produits dont l’entrée au Canada est interdite, vous pouvez toujours vous en débarrasser en les déposant dans une boîte prévue à cette fin avant de passer devant un agent des services frontaliers.

Pique-niquer aux États-Unis: produits autorisés

Vous envisagez une sortie plein-air de l’autre côté de la frontière et comptez apporter votre lunch? Veillez à emporter seulement des produits autorisés. Pour éviter que les douaniers ne transforment votre copieux dîner en légère collation, voici une liste non exhaustive  des produits autorisés:

• Les fruits et légumes: Ils sont acceptés si leur origine canadienne est clairement indiquée. Ils doivent être propres et dépourvus d’insectes ou de traces de pourriture. Leur déclaration à l’agent des douanes est obligatoire afin qu’il procède à une inspection.

• La viande: Son importation est généralement interdite chez nos voisins du Sud, mais les Canadiens bénéficient d’un « régime de faveur ». Ainsi, la viande de porc et de volaille, dont l’origine canadienne est notifiée, peut être importée. Conservez la charcuterie dans son emballage avec l’étiquette de provenance jusqu’à votre passage à la douane. La viande de bœuf, de veau ou de bison peut également passer la frontière dès qu’il s’agit d’une quantité ne dépassant pas 22 kilos.

• Le bois: Si vous envisagez faire un BBQ ou un feu de camp, sachez que vous ne pourrez pas rentrer aux États-Unis avec du bois. Les autorités américaines justifient cette interdiction par la présence au Canada de longicornes et d’agriles du frêne, perçus comme une menace pour les forêts américaines.

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56 millions, c'est le nombre de visites que les Canadiens ont effectuées aux États-Unis en 2012, soit une augmentation de 38 % par rapport à 2006.
Source: Statistique Canada.

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