Vous souhaitez vous rapprocher des services ou votre retraite approche et vous songez à emménager dans une copropriété divise ? Sachez que la popularité de ce mode d’habitation est sans cesse croissante et que les possibilités abondent. Il faut donc se renseigner judicieusement avant d’arrêter son choix.

En copropriété divise, vous serez propriétaire d’une partie de l’immeuble qui vous sera propre, votre logement, appelé une « partie privative », et vous serez copropriétaire indivis, avec tous les autres copropriétaires, d’une quote-part des « parties communes » de l’immeuble.

Il découle de cette répartition des droits de propriété sur l’immeuble que la vie y diffère passablement du mode unifamilial et qu’en copropriété, on retrouve de nombreuses règles et normes qui régissent le quotidien. C’est incontournable, il faudra se plier à des règles de fonctionnement plutôt strictes.

Suivre les règles

Que l’immeuble convoité soit neuf ou ancien, vous devrez d’abord savoir quels usages y sont permis. Pourrez-vous posséder un animal ? L’exercice d’une profession libérale, à temps partiel ou à plein temps, est-il permis? Si vous aimez bricoler, pourrez-vous entreprendre toutes sortes de rénovations à l’intérieur de votre appartement ?

Un des documents fondamentaux à consulter, pour connaître la réponse à ces questions et pour savoir quelles sont les règles en vigueur dans un immeuble en particulier, c’est la déclaration de copropriété. Ce volumineux document contient à la fois une description de la destination de l’immeuble, c’est-à-dire quel est l’usage général réservé à cet immeuble, et de ses règlements.

Si la destination de l’immeuble (par exemple, une destination dite « mixte », soit commerciale au rez-de-chaussée et résidentielle aux étages) ou les règlements ne vous conviennent pas, oubliez cet immeuble et cherchez ailleurs. Il sera nettement plus simple de trouver autre chose qui convient mieux, que de chercher à faire modifier le règlement d’immeuble.

Plusieurs autres documents devront également être consultés, selon que vous souhaitiez acquérir un appartement dans un immeuble neuf ou ancien. Pour en savoir plus, consultez notre article «Appartement en copropriété: Achetez neuf ou déjà existant?»