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Les prix de détail et les frais de transport et de préparation ont été recueillis sur les sites Internet des constructeurs à la fin de février 2008, au moment de mettre sous presse. Les concessionnaires peuvent vendre les véhicules moins cher. |
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Pour cet exercice, nous avons imaginé que les modèles américains seraient achetés au Vermont, qui impose une taxe de vente de 6 %. Nous avons inclus cette taxe dans le coût des véhicules, mais les courtiers sont habituellement en mesure de l’éviter, ce qui fait diminuer le prix. De plus, il est possible qu’elle ne s’applique pas si le véhicule est acheté expressément dans le but de l’exporter et s’il n’est jamais immatriculé là-bas. |
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La valeur en douane correspond au coût du véhicule américain converti en dollars canadiens selon le taux de change moyen constaté par la Banque du Canada en janvier 2008. Elle est calculée sur le prix de vente total du véhicule par le concessionnaire aux États-Unis, y compris les options, les accessoires, les garanties supplémentaires (s’il y a lieu) et les frais de transport et de préparation. Le versement d’un acompte ne diminue pas la valeur en douane d’un véhicule. |
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L’Agence des services frontaliers du Canada impose des droits de douane de 6,1 % aux véhicules qui sont construits ailleurs qu’au Canada, aux États-Unis et au Mexique. Seule la BMW 335xi de notre scénario est soumise à ces droits, puisqu’elle est assemblée en Allemagne. La Honda Civic est construite au Canada, et les GMC Acadia et Toyota Sienna, aux États-Unis. |
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La taxe d’accise sur le climatiseur de 100 $ s’applique à tous les véhicules munis d’un climatiseur qu’on importe au Canada. |
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La valeur imposable correspond à la somme de la valeur en douane, des droits de douane, de la taxe d’accise sur le climatiseur et de la taxe sur les véhicules énergivores (s’il y a lieu). La TPS et la TVQ s’ajoutent à ce total. |
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Les frais d’inscription au Registre des droits personnels et réels mobiliers (RDPRM) s’appliquent si le véhicule est financé par un prêt pour lequel il constitue une garantie. La plupart des concessionnaires facturent environ 46 $. |
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Les frais d’inscription au Registraire des véhicules importés (RVI) sont fixes et comprennent le coût de l’inspection fédérale obligatoire. |
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Les frais de transport du véhicule peuvent varier de 400 à 1000 $ selon l’État d’où il provient, d’après le courtier que nous avons consulté. Pour cet exercice, nous les avons fixés à 500 $. |
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Les frais de mise aux normes sont une estimation du prix des modifications nécessaires pour rendre le véhicule conforme aux Normes de sécurité des véhicules automobiles du Canada. Ils ont été recueillis auprès des constructeurs automobiles ou d’un concessionnaire à la fin de février 2008, en supposant qu’un concessionnaire apportera effectivement les modifications. Le coût peut varier, notamment si un autre atelier se charge des travaux. Certains constructeurs exigent des frais pour fournir une lettre d’admissibilité et une lettre d’absence de rappel nécessaires à l’importation; lorsqu’ils nous les ont signalés, nous les avons inclus dans la présente section. La TPS et la TVQ sont en sus. |
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L’inspection provinciale est obligatoire si le véhicule a déjà été immatriculé aux États-Unis, ne serait-ce qu’une journée. Le cas échéant, elle s’ajoute à celle qui est prévue dans les démarches d’importation du RVI. Elle doit être effectuée par un mandataire autorisé par la Société de l’assurance automobile du Québec; chacun d’entre eux facture son propre tarif. Pour cet exercice, nous l’avons fixé à 100 $. |
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Les honoraires du courtier peuvent varier de 1000 à 3000 $ d’après l’APA. Pour cet exercice, nous les avons fixés à 2000 $. L’embauche d’un tel intermédiaire est facultative, mais l’APA la recommande. |
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Un droit spécifique de 3 $ s’ajoute au prix de chaque pneu neuf vendu au Canada pour favoriser la récupération des pneus usés. Un véhicule neuf compte cinq pneus, y compris la roue de secours, ce qui donne une taxe de 15 $. |
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La remise écoAuto s’applique aux véhicules dont la consommation d’essence ne dépasse pas un seuil préétabli par Transports Canada dans chaque catégorie. Pour en savoir plus: www.tc.gc.ca/programmes/environnement/ecotransports/ecoauto.htm |
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Coût total du véhicule s’il est acquis aux États-Unis ou au Canada. Ce coût est donné à titre d’exemple et peut varier en fonction des éléments ci-dessus. |
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Le drapeau du Canada ou des États-Unis représente l’économie réalisée en achetant les véhicules de notre scénario dans un pays ou dans l’autre. |
