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Retour des vacances: ce qu’il faut déclarer aux douanes

Par Guillaume Dayan

Mise en ligne : juillet 2015

 | 

Magazine : août 2015

image

Photo: Shutterstock

Bouteilles de vin, cigarettes, souvenirs, tequila... Petit rappel de ce que vous pouvez rapporter, et surtout, de ce que vous devez déclarer aux douanes!

Vous avez prévu rapporter de voyage quelques présents pour vos proches ? Sachez qu’à votre retour au pays, vous devrez déclarer tout ce que vous avez acheté durant votre séjour, que vous rapportiez les marchandises vous-même ou que vous les ayez fait expédier. Même les cadeaux, prix et récompenses que vous avez reçus doivent être déclarés. Au moment de franchir la douane, vous devez mentionner leur valeur en dollars canadiens.

Afin de faciliter leur inspection, n’emballez pas les produits que vous rapportez. Pour corroborer votre déclaration et la durée de votre séjour hors du Canada, les agents des services frontaliers peuvent demander à voir les reçus des biens que vous avez achetés. Ayez-les sous la main.

Marchandises: exemptions, droits et taxes

Vous avez fait une virée de magasinage au Vermont ? Si vous êtes demeuré à l’étranger moins de 24 heures, l’Agence des services frontaliers du Canada exigera des droits de douane et percevra des taxes (TPS et TVQ) sur les biens que vous y avez acquis et que vous rapportez avec vous.

Dans le cas où votre séjour à l’étranger a duré 24 heures ou plus, aucun droit ou taxe ne sera perçu si la valeur des biens (autres que l’alcool et le tabac) ne dépasse pas 200 $. Cette exemption s’élève à 800 $ pour tout séjour de 48 heures ou plus. À partir de sept jours, les marchandises achetées ou reçues, à l’exception de l’alcool et du tabac, peuvent franchir la douane (par la poste ou par un service de livraison) après votre retour au Canada. Si la valeur des biens rapportés dépasse les montants des exemptions auxquelles vous avez droit, vous devrez payer la TPS, la TVQ et les droits de douane sur le montant excédentaire.

Les marchandises destinées à un usage personnel, telles que des vêtements ou des bijoux, et portant les mentions « fabriqué au Canada », « fabriqué aux États-Unis » ou « fabriqué au Mexique » sont exemptées de droits de douane – mais non de taxes – en vertu de l’Accord de libre-échange nord-américain.

Les taux des droits de douane, établis par le ministère des Finances du Canada, varient selon la nature des marchandises importées et le pays où elles ont été fabriquées.

Trois ressources utiles

Estimateur des droits et des taxes

Pour connaître les produits alimentaires autorisés

Système automatisé de référenceà l’importation (sari)

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  • 5 août 2015
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    Participation de Michel Montpetit

    Commentaires publiés : 1

    Discussions publiées : Non disponible

    Par Michel Montpetit
    (Participant occasionnel)

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    Doit-on comptabiliser une bouteille de vin qui est en en partie vide, cela nous arrive souvent en camping?

  • 28 juil. 2015
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    Participation de André Haddad

    Commentaires publiés : 6

    Discussions publiées : Non disponible

    Par André Haddad
    (Participant occasionnel)

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    Concernant votre paragraphe sur les fruits et légumes, j'aimerais préciser que depuis les nombreuses années que nous allons aux états-unis, les tomates (à moins d'être déjà mélangée dans un repas), tous les agrumes, les poivrons (à moins d'être coupés) et les pommes de terre ne sont jamais acceptés, et ce, peu importe leurs provenances.

    Même si vous avez indiquer "non exhaustive", le fait de dire que tous les fruits et légumes sont permis est faux.

    Voici la référence des douanes américaines

    https://help.cbp.gov/app/answers/detail/a_id/82/~/travelers-bringing-food-into-the-u.s.-for-personal-use

  • 20 juil. 2015
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    Participation de Olivier Caron

    Commentaires publiés : 34

    Discussions publiées : Non disponible

    Par Olivier Caron
    (Super participant)

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    Je déclare tout le temps TOUT, factures à l'appui, même si je ne passe que quelques heures aux USA.

    La dernière fois j'avais calculé les frais de douanes et les taxes dans mon budget donc pas de mauvaise surprise rendu au Canada; la douanière regarde ma pile de factures, me dit "vous savez que vous devez payer les taxes?" je dis "Oui" et elle me laisse partir (je devais environ 30$ donc ça vaut peut être pas la peine de déranger un fonctionnaire pendant 25 minutes pour ça).

    L'honnêteté ça paye desfois! Mais desfois je suis pris à payer la taxe.

  • 19 juil. 2015
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    Participation de FRANCOISE PEPIN

    Commentaires publiés : 1

    Discussions publiées : Non disponible

    Par FRANCOISE PEPIN
    (Participant occasionnel)

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    Mr Galante a bien raison. Les douaniers encouragent notre honnêteté et sont prêts à sévir en cas de mensonge. Savoir cela permet d'être plus relaxe à la douane. Pour le vin, on ne peut rapporter officiellement que 2 bouteilles ! Il serait urgent de changer cette exigence pour au moins 6 bouteilles ... Glou,glou !

  • 16 juil. 2015
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    Participation de Olivier Galante

    Commentaires publiés : 1

    Discussions publiées : Non disponible

    Par Olivier Galante
    (Participant occasionnel)

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    Franchement la meilleure stratégie est de tout déclarer au retour, même et surtout les dépassements. Je reviens souvent avec 4 ou 6 bouteilles d'alcool, voire plus, de la France et on ne me demande jamais de payer les taxes. Je déclare même le foie gras en boite de métal (seul contenant admis pour ce produit). Je me suis aperçu que les douaniers font la chasse aux fausses déclarations mais laisse passer les citoyens honnêtes.

  • 16 juil. 2015
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    Participation de ANDRÉ E. BUJOLD

    Commentaires publiés : 1

    Discussions publiées : Non disponible

    Par ANDRÉ E. BUJOLD
    (Participant occasionnel)

    Commentaire pertinent Je trouve ce commentaire pertinent 1 )

    Bonjour,
    Il aurait été pertinent de mentionner qu'est réglementée l'importation de biens confectionnés d'espèces animales ou végétales menacées d'extinction (CITES)ou étant dérivées de celles-ci ou étant des espèces vivantes inscrites sur la liste de contrôle de la CITES (Convention internationale appliquée par Environnement Canada... http://www.ec.gc.ca/cites/).
    Ceci permettrait aux voyageurs, non seulement d'éviter d'être pris en défaut lors de leur retour au pays, mais aussi, ce qui est encore plus important, de contribuer à la conservation des espèces menacées d'extinction. Exemple: articles faits avec de la tortue marine.
    Protégez-vous avait d'ailleurs fait un article élaboré à ce sujet il y a plusieurs années.
    Merci de votre attention.

  • 15 juil. 2015
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    Participation de FRANCOIS LEVESQUE

    Commentaires publiés : 1

    Discussions publiées : Non disponible

    Par FRANCOIS LEVESQUE
    (Participant occasionnel)

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    Une orange qui entre au Canada en provenance des USA ne peut retourner chez eux. Que c'est triste.

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